par Mr Hérisson,
Doctorant en droit pénal


En descendant les marches des grands escaliers de pierre qui les menaient à la bibliothèque, Harry et Ron affichaient, comme souvent à l’issue de leurs cours, une expression mêlant incompréhension et panique.

– Si tous les cours de cette année sont comme celui-là je peux faire une croix sur l’épreuve d’Etude des Moldus aux BUSE, lança Ron avec des yeux exorbités comme s’il venait de voir un Sombral pour la première fois.

– La cinquième année ne devait-elle pas être plus simple? renchérit Harry. C’est vrai, après tout on a déjà passé la plus grande partie de nos études. Ils pourraient faire un petit effort pour nous faciliter les choses, non?

– D’autant que cette année, avec toutes les autres matières que l’on doit réviser pour les BUSE, je ne sais pas comment on va pouvoir trouver le temps d’apprendre des choses comme le fonctionnement de l’électricité ou autres objets loufoques de Moldus. Et encore moins leur législation. On en a déjà bien assez avec la nôtre.

Hermione observait le dialogue de ses deux amis avec ce regard d’exaspération qu’ils lui connaissaient bien. Elle prit alors le ton de la bonne élève qui énervait tant Ron depuis leur première rencontre dans le Poudlard Express en première année et déclara :

– Ron! D’abord, je te rappelle que tu t’adresses à deux personnes qui ont passé une bonne partie de leur vie dans le monde des Moldus. Et, en ce qui me concerne, mes parents sont Moldus. Ensuite, j’ai trouvé ce cours passionnant. Bien sûr, l’électricité et les fours à micro-ondes ne sont pas des choses passionnantes mais la législation moldue par contre est essentielle.

– Evidemment, toi, tout ce qui est compliqué…, la provoqua Ron.

– Ne dis pas de bêtise. Il est essentiel de savoir ce que l’on risque si des Moldus sont victimes de sortilèges pratiqués à proximité d’eux ou contre eux. Surtout par les temps troublés qui s’annoncent. Les Mangemorts ne sont pas du genre à épargner les Moldus, l’avertit Hermione.

– Mais n’est-ce pas le Ministère de la magie qui est chargé de réglementer cela? demanda Harry, incrédule.

– Certes, mais cela ne veut pas dire pour autant que l’on échapperait à la justice moldue. Et si au Royaume-Uni le Ministère de la magie a une plénitude de juridiction sur les sorciers, ce n’est pas le cas partout. Tenez, en France par exemple, les deux ordres de juridictions, sorcier et moldu, sont compétents. Le sorcier coupable d’avoir porté atteinte à des moldus en utilisant sa magie pourra être poursuivi devant les deux systèmes judiciaires, continua Hermione.

– Mais… C’est absolument injuste! N’est-ce pas une violation du principe… « ne vis inlirem»? s’exclama Ron, persuadé, pour une fois, d’avoir compris quelque chose.

– « Ne BIS in IDEM » Ron, « Ne bis in idem » corrigea Hermione en insistant sur chaque mot. Non, dans la mesure où les deux ordres de juridictions ne condamnent pas les mêmes faits. Pour les sorciers, l’objet de la poursuite est d’avoir fait usage de la magie à l’encontre ou à proximité de Moldus, alors que la législation moldue, elle, ne concerne pas l’usage de la magie mais le trouble à l’ordre public ou le préjudice causé à la victime, récita la jeune sorcière.

– Ils ont quand même le don de tout compliquer, grommela Ron alors que les trois amis entraient dans la bibliothèque.

– Ce parchemin à écrire sur l’utilisation du polynectar et l’usurpation d’identité en droit français me semble aussi indémaillable que le Filet du diable.

Le souvenir de cette plante qui les avait emprisonnés lors de la recherche de la pierre philosophale à la fin de leur première année à Poudlard provoqua chez les trois amis un frisson qu’ils n’osèrent pas commenter à haute voix. Une fois installés à une table située entre trois quatrième années de Serdaigle qui, comme toujours, avaient monopolisé tous les ouvrages du rayon et deux sixième années de Poufsouffle, silencieusement penchés sur des planches complexes de botanique, Hermione s’en alla dans le rayon « Législation Moldue » et en revint avec trois gros ouvrages. Deux volumes luxueusement reliés, à la couverture de cuir noir et un petit, rouge, intitulé « code pénal ». Elle ouvrit d’abord le petit ouvrage rouge, très épais et fit crisser les fines pages entre ses doigts jusqu’au moment où elle s’arrêta brusquement et s’exclama : « Article 226-4-1. Voilà nous y sommes ! Le fait d’usurper l’identité d’un tiers ou de faire usage d’une ou plusieurs données de toute nature permettant de l’identifier en vue de troubler sa tranquillité ou celle d’autrui, ou de porter atteinte à son honneur ou à sa considération est puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000€ d’amende.

Cette infraction est punie des mêmes peines lorsqu’elle est commise sur un réseau de communication au public en ligne. C’est très simple en réalité ! », termina la jeune sorcière avec un grand sourire. Ron et Harry n’étaient visiblement pas aussi convaincus qu’elle de la facilité de l’exercice et la regardaient sans dire un mot.

– Il faut vraiment tout vous expliquer, ajouta-t-elle avec un hochement de tête désespéré.

Elle ouvrit alors l’un des deux épais volumes noir et continua.

– L’encyclopédie moldue de droit pénal explique que cette infraction peut se commettre matériellement de deux manières : en usurpant l’identité d’un tiers ou en faisant un usage d’éléments permettant de l’identifier.

Harry prenait attentivement des notes. Et ajouta :

– Tu pourrais nous en dire un peu plus sur ces deux éléments?

– Le premier élément, usurper l’identité, correspond au fait de s’attribuer une identité à laquelle on ne peut prétendre, à utiliser l’identité d’un tiers… Ce qui inclut les pseudos sur internet ! Vous voyez? Leur demanda Hermione.

Si Harry comprenait parfaitement de quoi il s’agissait grâce à ses nombreuses années passées chez les Dursley, Ron en revanche, peu accoutumé à ces notions moldues, avait plus de mal à saisir où voulait en venir la jeune fille. Mais il était hors de question de lui demander davantage de détails et de prendre le risque d’empiéter sur le match de Quidditch qui devait clôturer la journée et opposer Serdaigle à Serpentard. L’équipe gagnante affronterait Gryffondor au match suivant. Hermione poursuivit donc ses explications.

– La deuxième forme du délit consiste en l’usage d’une ou plusieurs données de toute nature permettant d’identifier le tiers.

C’en était trop pour Ron qui se résigna à demander des explications.

– Mais c’est idiot, c’est la même chose! s’exclama-t-il, au point que les Serdaigles voisins lui adressèrent leurs plus sévères regards de mécontentement.

– Chut Ron ! asséna Harry, en lui donnant un coup de coude. Laisse Hermione finir ses explications et évite de la retarder. Les deux amis échangèrent alors un clin d’œil.

Hermione avait parfaitement saisi où voulaient en venir les deux amis et leur lança :

– Ne croyez pas que vous pourrez aller au match de Quidditch si vous n’avez pas fini le devoir de législation moldue. Pour ma part, je ne bougerai pas d’ici tant que mon parchemin ne sera pas entièrement rempli. Continuons. La doctrine française s’accorde pour dire, comme tu l’as justement noté Ron, que les deux formes du délit sont identiques et leur distinction manque de sens.

– Pffff ces Français ! jasa Ron.

– Parce que tu crois que la Constitution britannique moldue est d’une clarté irréprochable peut être? lui rétorqua Hermione. Face à son silence, elle reprit ses explications. Le deuxième élément nécessaire à la constitution du délit d’usurpation d’identité est ce que l’encyclopédie moldue appelle un « élément moral ». D’après ce que j’ai lu sur la question, ce terme désigne la volonté de commettre l’infraction.

– D’après ce que tu as lu? Tu as lu des ouvrages de législation moldue? s’étonna Harry, pourtant habitué à ce que son amie dévore tous les manuels du programme avant la rentrée.

– Parfaitement Harry, lui répondit-elle d’un air satisfait. Le Traité de droit criminel de Merle et Vitu est passionnant ! C’est un ouvrage fondamental en la matière tu sais !

– Elle est complètement folle ! déplora Ron.

– Peut-être, mais ma folie t’es bien utile, n’est-ce pas, Ronald « je compte sur Hermione pour tous mes parchemins » Weasley? lui rétorqua-t-elle en faisant de gros yeux. Bien, je disais donc, l’élément intentionnel du délit d’usurpation d’identité. L’article 226-4-1 du code pénal français, exige que celui qui usurpe l’identité d’un tiers, le fasse pour troubler sa tranquillité ou pour porter atteinte à son honneur et sa considération. Par exemple, on peut imaginer se faire passer pour quelqu’un et donner de lui une image irrespectueuse.

Harry souriait comme s’il avait une idée derrière la tête. Hermione l’arrêta immédiatement.

– Non Harry, tu ne feras pas ce genre de mauvais coup à Drago. Cela risque encore de mal finir et avec les mesures de sécurité renforcées à Poudlard ces temps-ci, tu risques de te faire sévèrement sanctionner par Dumbledore. Ou pire, par Rogue qui n’hésiterait pas à te soumettre aux Détraqueurs.

La seule évocation d’une punition infligée par Severus Rogue fit passer à Harry l’envie de tenter quoi que ce soit de ce genre contre Drago ou tout autre élève de Serpentard.

– Ces objectifs prévus par le texte font office de ce que l’on appelle un dol spécial, c’est à dire un but que l’auteur du délit souhaite atteindre. Sans cela, pas de délit d’usurpation d’identité. Je vous l’avais dit, c’est très simple. Ah oui, j’oubliais, si les mêmes faits sont commis par un réseau de télécommunications, le délit est également caractérisé.

– En utilisant de la poudre de cheminette par exemple? demanda Ron, interloqué.

– Depuis quand les Moldus utilisent-ils de la poudre de cheminette? lui rétorqua Harry, moqueur.

– Excuse-moi Harry mais faire tout cela par hibou me semble un peu compliqué! continua Ron.

– Tu le fais exprès Ron? Les Moldus n’utilisent pas non plus de hiboux! asséna Hermione.

– Mais comment communiquent-ils alors? ajouta-t-il.

– Le téléphone et l’internet bien sûr ! N’as-tu jamais entendu parler de cela? le questionna Hermione alors qu’elle connaissait la réponse.

Ron se contenta de la regarder comme si elle parlait une autre langue.

– Bon, je crois qu’on a compris en quoi consistait le délit mais que vient faire le Polynectar dans tout ceci? demanda Harry.

– Et bien il faut se demander si l’utilisation du Polynectar entre dans les cas que nous venons d’énumérer, rétorqua Hermione.

Les deux jeunes sorciers se regardèrent comme si la réponse était évidente. Et c’est Ron qui répondit en premier.

– Oui, bien entendu! C’est même le principe du Polynectar.

– Pas nécessairement, ajouta Harry. On ne l’utilise pas toujours pour causer du tort à la personne dont on prend l’identité, enfin, l’apparence.

– Harry, prendre l’apparence de quelqu’un c’est quand même le plus haut niveau d’utilisation de son identité non? demanda Ron interloqué.

– Oui mais Hermione nous a bien dit qu’il fallait satisfaire à l’un des deux objectifs du texte pour que l’infraction soit constituée : porter atteinte à l’honneur de la personne ou troubler sa tranquillité, précisa Harry.

Ron fit une moue incrédule. Hermione esquissa un sourire, ravie de voir qu’Harry avait saisi tout ce qu’elle venait de leur expliquer. Elle décida d’éclairer leur lanterne avec un exemple plus concret.

– Lorsque nous avons utilisé du Polynectar pour découvrir qui était l’héritier de Salazar Serpentard, vous aviez pris l’apparence de Crabbe et Goyle. Pour autant vous n’avez pas troublé leur tranquillité ni porté atteinte à leur honneur. Vous vous êtes contentés de discuter avec Malefoy.

– Etre Crabbe et Goyle pendant tout ce temps… tu parles, c’est plutôt à notre honneur qu’on a porté atteinte, railla Ron.

– Mais la question n’est-elle pas plutôt de savoir si nous avions l’intention de le faire? demanda Harry en se grattant la tête.

– Très juste ! assura Hermione. On appelle cela une infraction formelle. Peu importe que l’auteur soit arrivé à ses fins, le simple comportement matériel caractérise le délit, compléta-t-elle enjouée.

– Dans tous les cas nous n’avions pas l’intention de le faire alors à quoi bon tergiverser? Il semble que l’utilisation du Polynectar ne soit pas, en tant que telle, caractéristique de l’usurpation d’identité mais que seule l’attitude de celui qui l’utilise permet de savoir si l’infraction est commise ou non. Par exemple Barty Croupton Jr. en prenant l’apparence de Maugrey Fol Oeil l’année dernière, s’impatienta Ron.

– En réalité, pour être plus précis nous devrions dire que le Polynectar, en nous permettant de prendre l’apparence d’une personne, caractérise l’élément matériel du délit d’usurpation d’identité mais l’élément moral dépend de la manière dont on agit après avoir pris l’apparence souhaitée, précisa Hermione.

– C’est en effet assez simple, conclut Harry.

Ron regarda autour de lui. La zone de la bibliothèque dans laquelle ils étaient installés s’était vidée. Il se rendit compte que tous les autres élèves étaient partis assister au match de Quidditch et l’écho des encouragements venus des hautes tribunes lui parvenant à travers la fenêtre ne faisait que confirmer cette idée. Il s’empressa donc de ranger ses affaires.

– Bon maintenant que nous avons terminé ce devoir, on peut y aller? Avec un peu de chance on ne loupera pas les meilleures actions, lança-t-il alors qu’il était déjà en train de partir.

– Allez-y vous, moi je vais en profiter pour rédiger mon parchemin et commencer les recherches pour le devoir de potions. Nous nous verrons au dîner, décida Hermione.

– Okay, comme tu veux, merci Hermione! s’exclama Harry alors qu’il rejoignait Ron à la porte de la bibliothèque sous le regard réprobateur des quelques élèves encore présents qui n’appréciaient guère le bruit causé par les deux élèves de Gryffondor.

– Le Quidditch, toujours le Quidditch, murmura Hermione dans un hochement de tête tout en trempant sa plume dans l’encre.

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