par Hervé Valoche,
enseignant-chercheur en droit international.


 

Le droit international et la magie ont un point commun remarquable, à savoir que ceux qui ne pratiquent pas ces disciplines – des moldus – sont portés à douter de leur existence. Cela fait les affaires de ceux qui les pratiquent, lesquels ne demandent qu’à vivre de leur art en toute quiétude (las : les moldus, de même que les internationalo-sceptiques, aiment crier à la sorcellerie lorsqu’il n’y en a pas et blâmer le droit international lorsqu’il est innocent). De là à dire que les internationalistes sont des sorciers, il n’y a qu’un pas… que nous ne franchirons pas pour ne pas rendre les autres juristes jaloux.

Plus sérieusement (quoique), une relecture attentive de la saga Harry Potter montre que l’univers créé par J.K. Rowling appréhende, avec une précision parfois inattendue, l’encadrement juridique des relations entre communautés magiques issues d’États différents, ainsi que le développement de règles internationales concernant le statut des individus ou le régime applicable à certaines activités (techniques, économiques, commerciales, sportives, etc.). Des notes de cours subtilisées à Hermione Granger à l’issue de l’épreuve des B.U.S.E. nous permettent de vous fournir quelques éléments sur la place de ce « droit international magique » dans la saga.

« Harry éclata de rire, mais ne dit rien de la stupéfaction qu’il avait éprouvée en apprenant l’existence d’autres écoles de sorcellerie. Voyant à présent des représentants de tant de nationalités différentes, il pensa qu’il avait été stupide de ne pas se douter que Poudlard ne pouvait être la seule école de sorciers au monde » (CF, ch. 7).

Le monde de la magie, à l’international

Il faut d’abord souligner que la saga, bien qu’elle se déroule au sein de la vaste et fictive communauté des magiciens britanniques, s’inscrit dans le monde contemporain, plus précisément dans les années 1990 (quoique J.K. Rowling se garde de mentionner les institutions du monde réel, hormis quelques rares références au Premier Ministre). La société des Etats y a donc évolué de façon similaire à la nôtre. Pourtant, il est rapidement constaté que les sorciers accordent une qualité étatique à des entités qui, pour les moldus que nous sommes, sont résolument infra-étatiques. C’est le cas par exemple de la Transylvanie qui semble être considérée comme un Etat par le Monde de la Magie, dans la mesure où elle dispose d’une équipe nationale de Quidditch (CF, ch. 5) et est incitée à conclure un accord international d’interdiction du duel (CF, ch. 23), alors qu’il s’agit, en réalité, d’une région de la Roumanie.

Par ailleurs, la société des sorciers est, d’un point de vue juridique, relativement isolée de celle des moldus à l’échelle nationale. En effet, si les sorciers ont bel et bien des liens de rattachement avec l’Etat sur le territoire duquel ils résident (nationalité, résidence principale, lieu de travail), ils ne sont pas soumis au même droit que les moldus. En tout cas pas en Grande-Bretagne où seul le Ministère de la Magie est titulaire de prérogatives de puissance publique exercées à l’endroit de la communauté des sorciers, qu’il s’agisse notamment d’élaborer des règles, de les faire appliquer ou d’en assurer la sanction (cf. une future contribution). Ce constat appelle plusieurs interrogations : faut-il envisager l’existence d’une sorte d’Etat parallèle, se superposant à l’Etat moldu (cf. une future contribution) ? Doit-on aller jusqu’à parler d’autonomie (juridique ; institutionnelle) du monde des sorciers alors que les individus concernés vivent sur le même territoire que leurs « concitoyens » moldus ? Par quelle fiction juridique le Monde de la Magie pourrait-il être considéré comme un territoire distinct du monde moldu ? De vastes questions que d’autres contributions auront l’opportunité (et la place) d’approfondir… mais il est certain que les sorciers doivent être envisagés comme les sujets d’un ordre juridique à part entière (ou « partiel », au sens du droit international ?), dans la mesure où ils sont titulaires de droits et d’obligations bien différents de ceux des moldus.

Quoi de moins surprenant alors que la création de règles et d’institutions internationales propres, destinées à encadrer les relations entre communautés nationales de sorciers dans différents domaines : diplomatique, sportif, commercial, etc. ?

Institutions internationales et accords internationaux

La seule organisation intergouvernementale mentionnée dans la saga est la Confédération internationale des sorciers, composée des représentants des autorités gouvernant les populations magiques dans chaque pays membre. De l’aveu même de J.K. Rowling, cette organisation intergouvernementale est inspirée de l’Organisation des Nations Unies. Si les fonctions et compétences de la Confédération ne sont pas clairement exposées, on devine qu’elle a une vocation universelle (toutes les autorités magiques nationales peuvent y être représentées) et qu’elle est chargée de superviser et de coordonner l’activité des différentes administrations magiques nationales. Elle a été créée au XVIIème siècle et se serait réunie pour la première fois lors d’une Conférence organisée en France (OP, ch. 31), pratique devenue pérenne dans la mesure où le tome 4 fait référence à la Conférence de 1994 à laquelle Dumbledore a pris part (CF, ch. 18). Précisons d’ailleurs que la Confédération est dirigée par un « Manitou suprême » (Supreme Mugwump en anglais), issu des hautes sphères magiques de l’un des États membres et désigné selon des critères et modalités inconnus (Dumbledore a occupé cette fonction pendant plusieurs années – ES, ch. 4 – mais a été limogé – OP, ch. 5). Le premier Manitou suprême fut le français Pierre Bonaccord, dont la nomination fut contestée par le Liechtenstein, opposé à ses démarches visant à octroyer des droits aux trolls compte tenu des problèmes auxquels le pays a été confronté avec ces créatures (OP, ch. 31).

Le premier acte d’autorité de la Confédération a été l’adoption du Code international du secret magique en 1689 (RM, ch. 16), en réaction à la persécution des sorciers par les moldus à travers le monde (AF). L’élaboration de ce Code, visant à fixer des règles de dissimulation des êtres et activités magiques, fut suivie d’une conférence organisée en 1692 ayant pour objet de décider du sort des créatures magiques, tout autant en danger que les sorciers.

« La Confédération internationale des sorciers débattit de ce sujet lors de la célèbre rencontre au sommet de 1692. Pas moins de sept semaines de discussions parfois acerbes entre des sorciers de toutes nationalités furent consacrées à l’épineuse question des créatures magiques » (AF).

Des mesures de protection de vingt-sept espèces de créatures furent ainsi entérinées puis, en 1750, un article 73 fut ajouté au Code international. Sa formulation montre que les administrations nationales sont soumises aux règles contraignantes développées par la Confédération :

« Chaque administration ayant autorité sur les sorciers de son pays devra exercer sa responsabilité en matière de dissimulation, de soins et de contrôle de tous les animaux, êtres et esprits magiques résidant sur son territoire. Dans le cas où l’une de ces créatures porterait atteinte à un Moldu ou attirerait son attention, l’administration du pays où aurait lieu l’incident serait exposée à des sanctions disciplinaires décidées par la Confédération internationale des sorciers » (AF).

On sait par ailleurs que la Confédération est composée d’une palette d’organes dont certains sont brièvement mentionnés : la Commission du Quidditch par exemple, évoquée dans Le Quidditch à travers les âges. Il est également notable que les administrations nationales créent en leur sein des organes chargés d’assurer la mise en œuvre des règles adoptées par la Confédération. C’est sans doute le rôle, dans le Ministère britannique de la Magie, du Département de la coopération magique internationale (OP, ch. 7). En effet, ce Département intègre non seulement la Section britannique de la Confédération internationale des sorciers (le terme original « British Seats », typique des organisations internationales, nous laisse penser qu’il aurait mieux fallu opter pour la traduction « Délégation britannique »), mais aussi le Bureau international des lois magiques et l’Organisation internationale du commerce magique (il nous semble que ces deux services auraient pu être traduits en tant que Bureau des lois magiques internationales et Organisation/Bureau du commerce magique international). Le Département de la Coopération magique internationale, dirigé par Barty Croupton Sr. jusqu’en 1995 et dans lequel officie Percy Weasley (CF, ch. 3), semble donc assurer des fonctions proches de celle du Bureau britannique des affaires étrangères et du Commonwealth, en collaboration avec les ministères des autres pays. Ses missions englobent l’encadrement des activités commerciales et l’élaboration de standards internationaux, comme en attestent les travaux menés par Percy Weasley en matière de chaudrons.

« -Sur quoi tu travailles ? demanda Harry.

-Sur un rapport pour le Département de la coopération magique internationale, répondit Percy d’un air important. Nous essayons d’établir des normes standards pour l’épaisseur des fonds de chaudron […].

-Voilà un rapport qui va changer la face du monde, c’est sûr, dit Ron […].

-Tu peux toujours te moquer Ron, dit [Percy] d’un ton enflammé, mais si on n’impose pas un règlement international, le marché sera bientôt inondé de produits dont le fond sera trop mince […] » (CF, ch. 3).

La question des restrictions aux échanges commerciaux internationaux est d’ailleurs récurrente, notamment dans le tome 4 qui opère deux références à une tentative d’embargo des britanniques à l’encontre de tapis volants (leur provenance n’est pas précisée) vendus par un certain Ali Bashir. Pour empêcher leur importation, le Ministère de la Magie se prévaut de ses règles nationales en matière de prohibition de l’ensorcellement des artefacts moldus (CF, ch. 7 et 23), réglementation sans doute liée au Code international du secret magique.

La coopération entre administrations nationales s’opère aussi sur le terrain sportif, comme le montrent l’organisation dans la Coupe de Feu de la Coupe du monde de Quidditch (pour la première fois en Grande-Bretagne depuis trente ans) ; celle du Tournoi des trois sorciers, menée de front par le Département de la coopération magique internationale et ses homologues étrangers (CF, ch. 12) ; ou l’existence d’une Association internationale de Quidditch qui n’est pas sans rappeler certaines fédérations sportives internationales (CF, ch. 8 ; cf. le droit du sport et les compétitions sportives dans Harry Potter).

Le droit international est donc bel et bien présent dans le Monde de la Magie, même si tous ses aspects ne sont pas développés – c’est bien normal – par l’auteur. J.K. Rowling semble avoir eu conscience de la nécessité d’associer au vaste univers qu’elle a créé un ordre juridique international organisé autour des administrations magiques de chaque État et des peuples que ces dernières gouvernent. Il en résulte qu’outre des règles nationales de conduite, sont développées des règles internationales vraisemblablement assorties de sanctions. Le point le plus notable dans ce système international est que son développement semble avoir historiquement précédé celui des moldus – la Confédération est une figure anticipée de l’ONU –, au point que les sorciers devraient sans doute être considérés comme des précurseurs en matière de droit international… au moins pour ce qui est de son volet magique.

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2 réflexions sur “Institutions et relations internationales dans l’univers de Harry Potter

  1. Si je puis me permettre, l’octroi d’une équipe nationale de Quidditch à une entité infra-étatique telle que la Transylvanie témoigne peut être plus d’une vision britannique du sport et de la représentation internationale des régions que de la dotation de qualités étatiques : pour ne citer qu’elles, les équipes nationales de de rugby de l’Ecosse ou du Pays de Galles mettent régulièrement des roustes à l’équipe française de Rugby, sans pour autant constituer des Etats.
    Au delà de son aspect très bien documenté, j’aime beaucoup cet article qui tend à associer l’internationaliste au sorcier et l’interniste au moldu, voilà une vision du droit qui me plait 🙂

    Aimé par 1 personne

    1. Merci pour votre commentaire ! Vous avez raison. Le doute est évidemment permis, d’où ma réserve dans la formulation et la référence à la capacité de la Transylvanie (apparemment) de conclure des traités !
      Il faudrait que l’on sache si la Transylvanie est membre de la Confédération (et de quel type de statut elle bénéficie) pour avoir confirmation de sa qualité 🙂
      Mme Rowling, si vous passez par là…

      Aimé par 1 personne

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