par Jonathan,
Doctorant en droit public


« Besides, the world isn’t split into good people and Death Eaters. We’ve all got both light and dark inside us. What matters is the part we choose to act on. That’s who we really are. »

(Sirius Black, PA)

Pontus Letherquist entra dans son bureau avec fracas. « Pouah ! Quelle odeur » se dit-il. On dirait qu’un veracrasse a séjourné ici ». Se frayant un chemin dans la pénombre, il s’approcha des rideaux et les ouvrit d’un geste brusque. Son regard fit le tour de la pièce, qui baignait maintenant dans la lumière chaude si typique des fins d’été dans les Midlands. La poussière s’élevait en lents tourbillons, au milieu des manuscrits et des grimoires posés à même le sol. Il jeta un coup d’œil nerveux à l’horloge fatiguée accrochée au mur, souvenir d’un séjour de recherche à Beauxbatons. Il n’y avait pas une minute à perdre.

La veille à Westminster, Ravèle Rodin, Secrétaire britannique aux affaires magico-moldues, avait dressé devant lui un bilan sévère de la situation actuelle : Depuis le retour de CDONDPPLN, les attaques des Mangemorts s’intensifiaient et touchaient un nombre croissant de Moldus, en multipliant les dégâts humains et matériels à Londres et ailleurs. Le Ministre de la Magie, Cornelius Fudge, visiblement dépassé, avait été remercié et remplacé par Rufus Scrimgeour il y a quelques mois. La situation continuait pourtant d’empirer. Le Premier ministre allait donc s’emparer du dossier et consulter lui-même les experts requis.

Dès son retour à son domicile, Pontus Letherquist avait reçu la visite d’une minuscule chouette couleur jais, portant l’ordre de mission. Elle était repartie dans un souffle, à peine le pli détaché de sa patte.

 Sur ordre de Sa Majesté La Reine,
Mission est donnée au Pr. Pontus Letherquist, Queen’s Witchcraft Council (QWC)
d’élaborer sous quarante-huit heures un rapport juridique magico-moldu,
aux fins d’envisager la pertinence et les modalités d’une réponse « anti-terroriste »
aux actions récentes des Mangemorts, dans le respect de l’état de droit
.

Et dire que la Primature lui donnait deux jours. Qui plus est, il devait envisager à la fois la perspective du droit sorcier et du droit moldu. La belle affaire ! Déroulant une feuille de parchemin devant lui, il trempa sa plume dans l’encrier et se mit au travail.

*
*    *

MEMORANDUM DU PR. PONTUS LETHERQUIST, QWC

I. Introduction 

Cette étude synthétique, préparée dans une urgence qui ne sied pas à la réflexion juridique la plus sereine, fournira nous l’espérons des éléments de réponse généraux aux évènements tragiques touchant notre Royaume.

Elle n’a ni vocation ni autorité pour déterminer la responsabilité pénale de chaque individu suspecté d’appartenance et/ou d’agissement pour le compte des Mangemorts, et écarte les cas particuliers tels que celui de Severus Rogue – à propos duquel nous recommandons une enquête approfondie.

Nos propos n’engagent que nous, et en aucun cas l’Université du Sort-Bon.

II. Contexte et cadre de l’étude

Pour rappel, les Mangemorts désignent les fidèles partisans de CDONDPPLN (nom civil Tom Elvis Jedusor, aka. le « Seigneur des Ténèbres » pour ses disciples, aka. « Tu-Sais-Qui », aka. « Lelo, Yakalelo »), individu notoirement connu pour avoir mis en danger à de nombreuses reprises la sécurité et la tranquillité du Royaume. Ces individus sont essentiellement des mages noirs de sang pur souhaitant éliminer les familles sorcières d’ascendance moldue, et présentent pour signe distinctif une « Marque des Ténèbres ».

Toute ressemblance avec le logo de l’Ordre des Médecins est purement fortuite
Toute ressemblance avec le logo de l’Ordre des Médecins est purement fortuite

Notre rapport se concentre sur la période la plus récente, en écartant par conséquent les évènements terribles ayant marqué la Première Guerre des Sorciers. Sont en particulier examinées l’attaque réalisée par les Mangemorts lors de la Coupe du Monde de Quidditch (CF), ainsi que les très nombreuses actions entreprises dernièrement (PSM).

III. Qualification juridique des agissements des Mangemorts  

A. En droit sorcier

Il n’existe à ce jour aucune infraction sorcière de « terrorisme ». Nous l’avions déjà regretté dans nos travaux (P. Letherquist, « Les lacunes du droit sorcier en matière de terrorisme et l’adage Nullum crimen magicae sine lege », Rev. dr. pén. sorc., 2003, pp. 132-150). En revanche, un certain nombre d’actions des Mangemorts doivent être examinées à l’aune d’autres infractions sorcières bien établies.

En premier lieu, l’achat et l’utilisation de certains produits sont soumis à un contrôle strict voire interdits :

  • classe B des Produits commercialisables, dangereux et soumis à contrôle strict (ex. corne d’Éruptif (AF))
  • classe C des substances interdites à la vente (ex. graines de Tentacula vénéneuse (OP))

En l’espèce, il est fort probable que les Mangemorts aient utilisé et continuent d’utiliser des produits de catégorie B et de catégorie C dans leurs actions récentes de terreur.

En second lieu, l’utilisation de certains sortilèges dits « impardonnables » (cf. article sur les Sorts Impardonnables) est incriminée depuis 1717 en droit sorcier(*) (Contes de Beedle le Barde) :

  • Sortilège de la mort (« Avada Kedavra« ) – tue instantanément
  • Sortilège Doloris (« Endoloris« ) – inflige d’intenses douleurs
  • Sortilège de l’Imperium (« Imperio« ) – contrôle total sur les actions de la victime

(*) La liste a été complétée récemment par le Sortilège du Brexitum (« Brexitum Exitum« ) – étouffement par auto-enfouissement de la tête dans le sable.

De nombreux témoignages attestent de l’utilisation de Sortilèges Impardonnables lors des attaques récentes des Mangemorts à l’encontre de sorciers et de Moldus.

L’Imperium semble par ailleurs une arme privilégiée pour contraindre les esprits revêches à se joindre à la quête de CDONDPPLN ou à s’en rendre complice ; en ce sens, les Mangemorts peuvent se dispenser le plus souvent des outils de propagande utilisés par nombre de groupes terroristes pour diffuser leur idéologie.

Notons enfin que nombre des actes évoqués apparaissent contraires à l’Acte de protection des Moldus (CS).

B. En droit britannique moldu

Depuis les années 2000, et notamment les attentats du 11 septembre, la législation britannique moldue s’est largement renforcée en matière de prévention et de répression du terrorisme. La définition prévalant aujourd’hui est celle du Terrorism Act de 2000 (tel qu’amendé par le Terrorism Act (2006) et le Counter-Terrorism Act (2008)). Elle se compose de trois éléments cumulatifs.

1. Conduites envisagées

Les conduites listées incluent notamment les actes de violence grave à l’égard des personnes, la création de dégâts matériels graves et la mise en danger d’autrui. Il est évident que les nombreux Sortilèges impardonnables jetés par les Mangemorts constituent des actes de violence grave. La destruction de ponts et la création d’un ouragan à l’aide de la magie noire (PSM) ont bien sûr causé des dégâts matériels graves. Enfin, nombre d’agissements des Mangemorts constituent des mises en danger de la vie d’autrui, à l’instar de la projection dans les airs d’un enfant moldu lors de la Coupe du monde de Quidditch (CF).

2. Objet envisagé : « Intimider la population » ou une partie de la population

Les partisans de Voldemort souhaitent initialement éliminer une catégorie de la population – les sorciers de sang non-pur –, ce qui fait davantage songer à la notion de génocide qu’à celle de terrorisme (pour une réflexion en droit international pénal, voir l’article sur l’entreprise criminelle commune). Cependant, leurs actions récentes semblent également mises en œuvre pour intensifier la situation de chaos actuelle, et intimider les populations sorcières et moldues. On prendra ici pour illustration le cas tragique mais avéré d’enfants forcés à tuer leurs aînés (PSM), et les nombreux homicides commis en public par le biais de Sortilèges Impardonnables.

3. Objectif poursuivi

Selon le Terrorism Act (2000), la conduite doit avoir pour but de promouvoir une cause politique, religieuse, raciale ou idéologique. Les Mangemorts ne défendent pas véritablement une cause « raciale », bien que le discours basé sur le sang ‘pur’ s’en approche à certains égards. Leurs actions s’inscrivent cependant dans une idéologie définie précisément, axée sur la conception de CDONDPPLN du monde des sorciers ; celle-ci prend pour point de départ son second échec au recrutement de poste de professeur de défense contre les forces du Mal (sic).

Conclusion : Un grand nombre des actions des Mangemorts semblent caractériser des actes de terrorisme au sens du Terrorism Act moldu.

Ces actions pourraient par ailleurs caractériser des violations graves des droits fondamentaux consacrés par notre common law depuis plusieurs siècles, ainsi que par des traités internationaux liant le Royaume-Uni (inter alia, droit à la vie ; interdiction de la torture, des traitements inhumains ou dégradants ; esclavage et travail forcé).

IV. Réponses judiciaires envisageables

A. La justice magique : le Magenmagot

Les infractions sorcières déjà évoquées peuvent faire l’objet de poursuites devant le Magenmagot, tribunal magique suprême du Royaume-Uni (cf. article sur la justice magique). Cela fut déjà le cas par le passé, mais il faudra cette fois-ci éviter de nouvelles évasions de la prison d’Azkaban.

Il est probable que des accusés Mangemorts allèguent avoir agi sous l’emprise d’un sortilège d’Imperium, point qui a déjà pu créer des problèmes d’imputation aux juges magiques (V. Savane Camée, Les mécanismes d’imputation des infractions de magie noire devant le Magenmagot, thèse, Université de Quiddich et d’Arts magiques (UQAM), 2011).

Garanties procédurales
Pour rappel, la Charte des Droits du Magenmagot consacre le droit de tout accusé, fut-il un mage noir, de faire entendre des témoins pour sa défense ou encore de se faire représenter par une autre personne. (OP, ch. 8). Il faut impérativement éviter de reproduire les manquements graves constatés suite à la Première Guerre des Sorciers, lorsque de nombreux Mangemorts se sont vus condamnés sans procès à des peines de prison lourdes à Azkaban.

Justice privée
Nous notons avec regret l’existence d’initiatives individuelles, voire de sociétés secrètes telles que l’Ordre du Phénix, « justiciers » autoproclamés du monde magique. Le Gouvernement de Sa Majesté exigeant une réponse à la menace des Mangemorts qui soit conforme à « l’état de droit », ces démarches ne peuvent aucunement être soutenues.

B. La justice pénale moldue

Les actions de Mangemorts se sont réalisées en grande partie sur le territoire britannique, et ont pour auteurs allégués de nombreux Mangemorts sujets de la Couronne. Les juridictions britanniques semblent donc compétentes pour poursuivre et juger des Mangemorts, tant sur la base de la compétence territoriale que de la compétence personnelle active.

On peut cependant douter de la capacité de la justice pénale moldue à appréhender les suspects et à assurer leur jugement en toute sécurité. Il sera donc nécessaire d’assurer la présence de membres des Tireurs de baguettes magiques d’élite (PA) à tous les stades de la procédure pénale (V. notamment Gilliam Garlett, Magie noire et contre-terrorisme moldu, thèse, Université Pante’ha Al-Assasi, 2014).

V. Conclusion & Observations

De nombreuses actions des Mangemorts sont qualifiables d’actes de terrorisme, et requièrent en ce sens le déclenchement de l’action répressive magico-moldue.

Sur le plan préventif, des actions éducatives dans le monde sorcier sont également nécessaires : il est choquant à notre époque que les jeunes sorciers soient encore dispensés de suivre le parcours éducatif des Moldus, voire le moindre cours relatif à l’Histoire des Moldus [Source : Interview JKR sur Harry Potter Scholastic, 3 février 2000]. Il y a là un terreau d’endoctrinement anti-moldu évident.

Pontus Letherquist, QWC

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