Arbre généalogique de la famille Black

par Quentin Le Pluard,
Étudiant en master 2 DPF à l’Université de Bretagne Occidentale


 

« Toujours purs »

« – Dois-je comprendre, dit lentement Phineas Nigellus, à la gauche de Harry, que mon arrière-arrière-petit-fils – le dernier des Black – est mort ?
– Oui, Phineas, répondit Dumbledore.
– Je ne le crois pas, dit Phineas d’un ton brusque.
Harry tourna la tête à temps pour le voir sortir de son portrait et sut aussitôt qu’il allait se rendre dans son autre tableau du square Grimmaurd. Peut-être irait-il ainsi de toile en toile en appelant Sirius dans toute la maison… » (OP, chap. 37)

 

La mort de Sirius Black est l’un des passages les plus tristes – ou des plus réjouissants selon le point de vue qu’adopte le lecteur – de la saga Harry Potter. C’est d’ailleurs à ce passage précis de la geste « pottérienne » que le monde des sorciers semble le plus proche d’embrasser le droit.

Ainsi, la fin de l’Ordre du Phénix et le début du Prince de Sang-Mêlé fourmillent de références au testament, aux legs, à l’héritage, à la propriété… À tel point qu’un juriste non averti – à considérer qu’un juriste puisse ne pas l’être – pourrait s’y méprendre et se croire dans les titres I et II du Livre troisième du Code civil traitant respectivement des successions et des libéralités, ou dans un cours afférent. En atteste le passage suivant :

 « Tout d’abord, je dois t’annoncer que le testament de Sirius a été découvert il y a une semaine et qu’il te lègue tout ce qu’il possédait. […] pour l’essentiel, c’est assez simple, […]. Tu ajoutes ainsi une quantité d’or raisonnable à celle que tu possèdes déjà chez Gringotts et tu hérites tous les biens de Sirius.

[…] Notre problème, continua [Dumbledore], c’est que Sirius t’a également légué le 12, square Grimmaurd. […] la tradition familiale des Black veut que cette maison soit léguée en ligne directe au premier héritier mâle portant le nom de Black. Sirius était le tout dernier de la lignée » (PSM, chap. 3).

Mais cette succession interroge : comment se fait-il qu’Harry Potter, champion de la lutte contre Celui-Dont-On-Ne-Doit-Pas-Prononcer-Le-Nom, devienne légitimement, selon les termes d’Albus Dumbledore, propriétaire d’une maison provenant du patrimoine de partisans du plus grand mage noir de tous les temps ?

Il convient, pour les besoin de la présente étude de considérer la loi française applicable à la succession de la famille Black, nonobstant toutes les notions les plus élémentaires de droit international privé quant à la règle de conflit régissant la succession des immeubles désignant la loi de situation dudit immeuble.

Il importe également de présupposer la validité du testament de Sirius au regard des dispositions des articles 967 et suivants du Code civil.

Une remarque préliminaire toutefois. L’auteur de cet article est un Serpentard affirmé et fier de l’être. Donc naturellement plus réfléchi qu’un Gryffondor – d’aucuns diraient plus couard –, peut-être moins docte qu’un Serdaigle mais toujours davantage que tout Pouffsoufle.

Aussi, le ton ne se prêtera pas à la discussion sur la légitimité, pourtant tout à fait naturelle, d’intégrer un elfe de maison au sein de la succession. De même, les considérations morales et mièvres, telles que celle voulant que le lien entre Sirius et Harry soit plus fort que la mort, ne trouveront pas leur place ici. Le parrainage n’ayant pas (fors en droit canonique) de valeur aux yeux de la loi.

Pour tenter d’apporter une réponse à la question posée, il est loisible d’adopter successivement le ressenti d’un Gryffondor légaliste donnant raison à Sirius, Harry et Dumbledore (I.), et l’analyse du Serpentard s’attachant non plus bêtement à la lettre des textes légaux, mais à leur esprit (II.). Ces deux parties correspondant d’ailleurs aux études successives d’Harry Potter par les yeux d’un juriste, puis du droit par ceux d’un ressortissant du monde des sorciers.

I. L’affirmation de la lettre de la loi sur les successions, ou le point de vue d’un Gryffondor

« Tu es désormais le légitime propriétaire du 12 square Grimmaurd et de Kreattur » (PSM, chap. 3).

Puisque le 12, square Grimmaurd appartenait à sa mère, Walburga, Sirius Black apparait comme un héritier réservataire appelé à sa succession (A.). Connaissant néanmoins les relations conflictuelles qui animaient la famille Black, il est loisible de s’interroger sur l’absence étonnante d’exhérédation de Sirius (B.).

A. Sirius Black, héritier réservataire de la succession de sa noble mère

« Personne ne t’a rien dit ? Cette maison était celle de mes parents. Et comme je suis le dernier survivant de la famille Black, j’en ai hérité. Je l’ai mise à la disposition de Dumbledore pour y installer le quartier général [de l’Ordre du Phénix] ». (OP, chap. 5)

Si effectivement Sirius est le dernier à porter le nom des Black, il n’est en aucun cas le dernier survivant de cette famille. En effet, sa cousine germaine – ou plus juridiquement son collatéral ordinaire au 4ème degré selon l’arbre généalogique de la famille Black – Bellatrix Lestrange notamment vit également (et lui survit). Néanmoins, puisqu’il est le plus proche héritier de ses deux parents selon les règles évoquées, Sirius évince de ce fait toute concurrence, y compris celle de sa cousine.

Sirius, en tant que fils de Walburga et d’Orion Black, soit leur descendant en ligne directe au premier degré selon les règles de dévolution ab intestat prévues aux articles 734 et 741, a vocation à hériter de ses parents : il en est même héritier réservataire. Dès lors, point d’exhérédation possible en théorie, l’article 912 d’ordre public imposant une part du patrimoine appelée la réserve qui reviendra forcément aux enfants du défunt. Sirius Black doit donc impérativement recevoir le 12, square Grimmaurd (ou en tout cas une partie du patrimoine de sa mère).

Certes, en l’occurrence, cette réserve héréditaire parait ici avoir une action positive (ne serait-ce que pour le patrimoine d’Harry), mais il suffit d’imaginer l’hypothèse inverse pour se persuader du contraire : par exemple celle – totalement farfelue – d’un Weasley accepté au rang des partisans du Seigneur des Ténèbres qui, grâce à la réserve héréditaire, pourrait hériter du Terrier et le mettre au service des Mangemorts. Où serait la légitimité d’un tel mécanisme ? D’autant que cette réserve héréditaire n’existe pas en droit anglo-saxon ! (et s’apprête d’ailleurs – selon certains – à disparaitre en droit français sous l’influence du droit européen).

B. Sirius Black, un héritier malheureusement impossible à exhéréder

« – Tu n’y es pas ! remarqua Harry après avoir examiné le bas de l’arbre.
– J’y étais, répondit Sirius en montrant un petit trou rond aux bords noircis qui ressemblait à une brulure de cigarette. Mais ma chère vieille mère m’a effacé d’un coup de baguette lorsque je suis parti de la maison ». (OP, chap. 6)

N’y aurait-il pas lieu de considérer que, par ce coup de baguette magique, la mère de Sirius, Walburga Black, ait décidé d’exhéréder (synonyme de déshériter) son fils comme le lui permet le droit anglo-saxon – le privant ainsi de tout droit dans sa propre succession ?

Dans l’affirmative, il aurait lieu de considérer que Sirius n’a jamais été propriétaire du 12, square Grimmaurd ou de Kreattur et que c’est à tort que ce dernier lui a obéi. Or, si Sirius n’était pas propriétaire, il n’a pas pu léguer à Harry ce qu’il ne faisait que posséder : « nemo dat quod non habet » (nul ne peut donner ce qu’il n’a pas), la règle est bien connue. Recueillant d’un non-propriétaire le 12, square Grimmaurd, Harry aurait dû, au début du Prince de Sang mêlé, restituer ce bien à son légitime propriétaire, à savoir Bellatrix Lestrange.

En bref, sans un mécanisme tel que la réserve héréditaire prévue par l’article 912 du Code civil, Sirius n’aurait pas possédé le 12, square Grimmaurd. Il n’y aurait donc pas eu de Q.G. de l’Ordre du phénix, et donc a fortiori pas de tome 5, 6 et 7 des aventures de H.P.

Il y a donc lieu de considérer que les règles des successions régissant le monde des secrets connaissent un mécanisme semblable à la réserve héréditaire.

Ainsi, le droit français donne raison aux règles de dévolution qui semblent régir le monde des sorciers. Néanmoins, au regard de l’exemple fortuit qu’il nous livre, l’univers du petit sorcier à la cicatrice démontre la limite de la loi sur les successions ; loi dont l’interprétation littérale contrevient assurément à son esprit.

II. La négation de l’esprit de la loi sur les successions, ou le point de vue d’un Serpentard

« Si un tel enchantement existe, alors le titre de propriété reviendrait très probablement à l’ainé des parents de Sirius encore vivant, à savoir sa cousine, Bellatrix Lestrange » (PSM, chap. 3).

Bien que sa plus proche parente, c’est bien Bellatrix Lestrange qui tuera Sirius, apparaissant de facto comme indigne de lui succéder au regard de la loi française (A.). De tout cela, il apparait que la réserve héréditaire – qui semble conditionner l’entier devenir du 12, square Grimmaurd –, constitue une présomption irréfragable, malheureusement (B.).

A. Beatrix Lestrange, indigne de succéder de Sirius

« Le deuxième jet de lumière le frappa en pleine poitrine.
Le rire ne s’était pas complètement effacé de ses lèvres mais ses yeux s’agrandirent sous le choc.
Sirius sembla mettre un temps infini à tomber. Son corps se courba avec grâce et bascula lentement en arrière, à travers le voile déchiré suspendu à l’arcade » (OP, chap. 35).

Même un Krakmol n’ayant pas suivi de cours « d’étude des moldus » – et notamment le chapitre sur le droit moldu – pourrait arguer de l’indignité successorale de Bellatrix Lestrange, puisque coupable du meurtre de Sirius, tout au moins d’une tentative de meurtre. A considérer que c’est le passage de l’arcade magique qui effectivement a tué Sirius – pour ne pas rentrer dans les débats qui agitent la doctrine pottérienne (preuve s’il en fallait que le monde des sorciers et celui du droit se ressemblent).

L’article 726 du Code civil réprime en effet cette tentative en déclarant celui qui s’en rend coupable indigne de succéder et, comme tel, exclu de la succession. Mais affirmer que Bellatrix Lestrange serait indigne de succéder à Sirius Black et donc d’hériter du 12, square Grimmaurd, revient déjà à présumer que ce dernier en était le propriétaire, ce qui est loin d’être avéré.

François Chabas, Henri, Léon et Jean Mazeaud écrivaient dans leurs leçons de droit civil, à propos de la réserve héréditaire, qu’elle était susceptible de jouer un double rôle : « protéger la famille contre les libéralités au profit d’étrangers et assurer l’égalité entre cohéritiers ». Mais justement, ici la réserve permet de jouer le rôle inverse : ce n’est pas un descendant des Black qui, au final, se retrouvera en possession du 12, square Grimmaurd, mais Harry Potter.

Nul doute que les membres de la famille Black, zélateurs des idées de Lord Voldemort (les parents de Sirius notamment), se retournent dans leur tombe – à tout le moins dans leur tableau (OP, chap. 3-4-5) – en découvrant que leur maison, propre et jusque-là pure, servait à héberger des Sangs-mêlés (voire pire…). Quelle légitimité aurait Harry d’acquérir par succession cette maison, lui-même fils d’une Sang-de-Bo… d’une sorcière née-Moldue (pour respecter le politiquement correct) ? Quelle légitimité avait Sirius pour hériter de la maison quand lui-même fut mis au ban de sa famille et la renia à son tour ?

Bellatrix Lestrange aurait naturellement été la plus digne, la plus légitime à hériter du 12, square Grimmaurd. C’est donc que le mécanisme qui l’en a empêchée n’est pas, en l’occurrence, irréprochable.

B. La réserve héréditaire, un mécanisme fondé sur une présomption d’affection malheureusement irréfragable

« Vermine ! Saletés ! Résidus de pourriture et d’abjection ! Batards, mutants, monstres, quittez cette maison ! Comment osez-vous souiller la demeure de mes aïeux ? » (OP, chap. 4).

« Opprobre et déshonneur, immondes batards, traitres à votre sang, enfants indignes » (OP, chap. 6).

La raison d’être des lois de succession ab intestat (et a fortiori de la réserve) est de pallier le silence du de cujus (le défunt) et présumer son affection envers les membres les plus proches de sa famille.

Mais si l’affection du de cujus est connue, et qu’elle n’est pas en faveur de l’héritier présomptif comme c’est le cas en l’espèce, n’y a-t-il pas là cessation des raisons de la loi ? La formule latine « cessante ratio legis cessat lex » – la loi cesse lorsque cessent ses raisons – n’a-t-elle pas vocation à s’appliquer ? La présomption posée par l’article 912 ne doit-elle pas pouvoir (parfois) être renversée ?

Le choix apparemment fait par la législation du monde des sorciers à l’instar de la législation française quant à l’instauration d’une réserve héréditaire est un choix politique et, ipso facto, éminemment critiquable. L’accent apparait comme étant mis sur la protection des faibles qui pourraient recevoir une partie de l’héritage de leur parent sans même avoir à travailler (l’auteur de ces lignes exige de voir un contrat de travail au nom de Sirius Black pour retirer ces propos dignes de Karl Marx et de sa désirée suppression de l’héritage)…

A ce compte-là pourquoi ne pas conseiller à Kreattur de demander la maison en justice en remerciement de toutes ses années de bons et loyaux services sans aucun paiement ? (en passant sous silence la violation de l’interdiction des engagements perpétuels que pourrait alléguer la S.A.L.E. – comme si un elfe de maison pouvait avoir la capacité juridique… l’auteur de cet article rejoignant ainsi le professeur Rogue dans ses propos visant à supprimer cette association (cf. l’article sur l’esclavage des elfes de maison)

En conclusion, il est loisible de penser qu’avec la mort du dernier représentant du noble et très ancien nom des Black, cette maison du 12, square Grimmaurd qui, jusqu’à Sirius a honoré sa devise, assiste tristement à sa fin et ce en raison de l’application de la réserve héréditaire.

Bien que corroborée par l’obéissance de Kreattur à son nouveau « propriétaire » l’affirmation faite par Dumbledore à Harry voulant qu’il soit « désormais le légitime propriétaire du 12 square Grimmaurd et de Kreattur » (PSM, chap. 3) apparait par trop relative.

Le choix éminemment politique qu’est celui de la réserve héréditaire (et donc la possibilité laissée à Harry d’hériter du 12, square Grimmaurd) est donc heureux ou non en fonction des situations… en l’occurrence, ne serait-ce que se revendiquer de Serpentard ou de Gryffondor semble déjà conditionner l’amour ou la haine de ce mécanisme.

Le test mis en place consistant à donner un ordre à Kreattur n’est peut-être pas si efficace que ça, tout au moins pas aussi neutre qu’il parait… et peut-être que la magie elle-même ne connait pas parfaitement tous les mécanismes du droit des successions…ou n’en mesure pas toute la beauté !

Fait à Loctudy,
10 ans, 2 mois et 3 jours après que le hibou transportant
la lettre d’admission à Poudlard de l’auteur se soit abîmé en mer.

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2 réflexions sur “La dévolution successorale de la noble et très ancienne maison des Black

  1. Très intéressant billet même pour le Cracmol en droit des successions que je suis.
    Après je ne vois pas quelle controverse il peut y avoir quand au fait de savoir si il y a eu meurtre ou tentative de meurtre sur la personne de Sirus Black, attendu que le fait qu’un sort lui frappe la poitrine traduit à mon sens un animus necandi que rien ne pourrait réfuter, la Dame Lestrange ayant sans nul doute « volontairement […] fait usage d’une arme dangereuse et frappé la victime sur une partie du corps particulièrement exposée.  » ( Crim. 5 févr. 1957: Bull. crim. no 110 ● 13 nov. 1990: RSC 1991. 345, obs. Levasseur ).
    De plus, il est à noter que l’article 726 du Code civil déclare indigne « Celui qui est condamné ». Bellatrix Lestrange a elle été condamnée pour ces faits? On peut le penser mais rien ne l’affirme explicitement…

    De plus, il est a relever que ,aux dires d’Albus Dumbledore (PSM Ch 3), il est possible qu’un sortilège ou un enchantement soit appliqué sur la maison « pour être sûr qu’elle ne puisse avoir d’autre propriétaire qu’un sang-pur ». Ce fait ne serait il pas contraire, sinon à la lettre, au moins à l’esprit de l’arrêt CEDH Mazurek c/France (qui est certes de 2004) car créant une discrimination entre les héritiers?

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  2. Cher Monsieur,
    Je vous remercie d’abord pour votre commentaire.
    Puis j’y réponds ! il est précisé dans l’OP ch 35 : « Harry vit Sirius se baisser pour éviter un jet de lumière rouge jailli de la baguette de Bellatrix. Il éclata de rire en se moquant d’elle […] Le deuxième jet de lumière le frappa en pleine poitrine ».
    En faisant abstraction des films (je vous avoue n’avoir pas vérifié la couleur du sortilège frappant Sirius au moment de sa mort, « Shame, Shame, Shame »), il est possible de voir qu’il ne s’agit pas là d’un sortilège mortel ! L’Avada Kedavra « émettant », si je ne m’abuse, un jet de lumière verte.
    Ainsi, rien ne permet d’affirmer qu’il s’agissait d’un sortilège mortel. Je ne vous contredirai pas sur le fait que l’animus necandi était sans nul doute présent. Toutefois selon d’aucuns (http://fr.harrypotter.wikia.com/wiki/Sirius_Black) la mort de Sirius n’est pas due tant au sortilège de Bellatrix qu’au passage de l’arcade.
    Après vérification, dans le film la solution est plus nette : il s’agit d’un meurtre, sans question de tentative. Je me suis néanmoins focalisé uniquement sur les livres pour la rédaction de ce billet.
    S’agissant de la condamnation, certes il n’est pas précisé que Bellatrix ait été jugée pour le meurtre de Sirius (et de facto encore moins condamnée). D’ailleurs, si les tribunaux du monde des sorciers connaissent la même célérité que les nôtres, il est probable qu’elle ne le soit jamais, sa mort intervenant quelques années plus tard (soit quelques années trop tôt pour un jugement définitif en procédure criminelle : on ne juge plus les morts n’en déplaise à sa Sainteté Etienne VI). Cependant, la CEDH a jugé qu’était valable et effective une décision emportant l’indignité si, compte tenu des éléments déjà recueillis elle l’aurait été sans le décès du successible (CEDH, sect. III, 1er dec. 2009 Velcea et Mazare c/ Roumanie). Il s’agissait uniquement – et vous l’aurez surement compris – d’un raccourci fort utile pour le raisonnement, .

    Effectivement, l’enchantement ou sortilège décrit par Dumbledore serait attentatoire tant à la lettre qu’à l’esprit de l’arrêt Mazurek /c France (qui date ce me semble de 2000 d’ailleurs). Néanmoins, il convient de ne pas oublier que ce sortilège n’est pas effectif en ce qui concerne Harry (comme le prouve l’ordre donné à Kreattur dans le même chapitre par vous cité).
    S’agissant maintenant de sa légitimité, elle se comprend aisément lorsque l’on sait qu’en France la distinction comparable entre enfants « légitimes » et enfant « adultérins » ou « naturels » a perduré jusque très récemment (une loi de 2001 y a mis fin) – il importerait de se pencher sur la question en droit anglo-saxon. Il est tout a fait concevable, et c’est tout à votre crédit de le souligner, que ledit arrêt de la CEDH soit à l’origine à la fois du changement législatif en France et de l’extinction du sortilège lancé sur le 12, Square Grimmaurd ! Il s’agirait peut-être alors d’un cas unique d’influence de la CEDH sur un sortilège et donc sur la magie elle-même !

    J’espère avoir répondu à l’ensemble de vos judicieuses remarques et interrogations. Sinon n’hésitez pas à me harceler comme Peeves avec Harry Potter ou l’un des jumeaux Weasley avec Rusard (à votre convenance !).
    Esperant avoir répondu à vos interrogations

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