Considérations sur la légitimité constitutionnelle dans le monde magique

par Williane Goliasse,
Doctorant en droit public


« Le ministère de la Magie ? beugla l’oncle Vernon. Des gens comme toi au gouvernement ? Oh mais ça explique tout, je comprends maintenant, pas étonnant que le pays soit en pleine dégringolade ! » (OP, Ch. 2 : Crises de Bec). La réaction de l’Oncle Vernon lorsqu’il apprend l’existence du Ministère de la magie est significative. Il est dans la nature de ce moldu-moyen, chef de la Grunnings, une entreprise de fabrication de perceuses, et défenseur de la peine de mort (PA, Ch. 2 : La grosse erreur de la tante Marge), de rendre responsable le Gouvernement de la « dégringolade » progressive du Royaume-Uni. La révélation de la présence de sorciers au sein du Gouvernement est donc, selon lui, l’explication évidente de cette inefficacité notoire. Les conclusions tirées par l’Oncle Vernon sont certes grossières, mais il est difficile de ne pas le comprendre tant son expérience du monde de la sorcellerie est négative. En effet, déjà largement influencé par les préventions et la jalousie de la Tante Pétunia, l’Oncle Vernon a dû faire face à des sorciers qui ont, notamment, fait pousser une queue de cochon à son fils (ES, Ch. 4 : Le gardien des clés), gonflé sa sœur comme un ballon (PA, Ch. 2), ou encore fait exploser sa cheminée (CF, Ch. 4 : Retour au Terrier). De plus, il s’avérera que les sorciers sont effectivement responsables d’une partie des difficultés du Gouvernement moldu. En effet, certains événements dont le Premier ministre moldu est rendu responsable comme l’accident du pont de Brockdale, ou encore les ravages d’un ouragan dans le Sud-Ouest du Pays (PSM, Ch. 1 : L’autre ministre) sont réellement le fait de sorciers. L’Oncle Vernon exprime donc une véritable défiance envers les institutions, qu’il s’agisse des institutions moldues ou des institutions magiques. Cela est la traduction, dans l’histoire d’Harry Potter, de cette même défiance qui grandit de façon manifeste dans les démocraties occidentales. L’Oncle Vernon ne fait pas autre chose ici que de remettre en cause la légitimité des institutions moldues et magiques.

Les questions relatives à l’origine du pouvoir, son exercice et sa légitimité relèvent de l’essence même de la science du droit constitutionnel. Et les institutions magiques ne sont pas exemptes de ces interrogations. On s’intéressera exclusivement ici à la légitimité de ces institutions et à leur reconnaissance par la communauté magique. Les institutions magiques de l’histoire d’Harry Potter s’insèrent dans le système de gouvernement britannique qui ne relève pas d’une fondation par l’écrit. La Constitution britannique est généralement considérée comme une Constitution « coutumière », ou « non écrite », dans la mesure où elle ne fait pas l’objet d’un texte unique fondant l’ensemble de son ordre juridique et marquant une rupture avec le passé. Comme le souligne le Pr. Baranger : « la constitution britannique n’est pas dépendante d’une fondation qu’il s’agirait de maintenir. Elle ne revendique pas pour soi l’autorité qui vient d’une fondation, mais celle qui émane d’un lien vivant avec le passé » (Ecrire la constitution non écrite : une introduction au droit politique britannique, 2008). L’autorité du système de gouvernement britannique ne provient donc pas d’un texte constitutionnel, mais de son caractère traditionnel. Or, ce sont les institutions qui assurent cette fonction légitimatrice et qui, comme l’a démontré Walter Bagehot en 1867, assurent le lien entre le système de gouvernement et la tradition (The English Constitution, 1867). A cette première source de légitimité qu’est la tradition, il faut en ajouter une autre. Un système de gouvernement ne peut être légitime que s’il est reconnu comme tel par les sujets de l’Etat. Par conséquent, les institutions doivent bénéficier de cette reconnaissance que l’on peut qualifier, dans un prolongement de la pensée de Hart, de substantielle (C.-M. Pimentel, « Reconnaissance et désaveu en droit politique », Jus Politicum, n°5, 2010). Cette reconnaissance de la légitimité des institutions est, bien entendue, liée à leur construction historique, mais dépend également de leur image et de leurs actions.

L’ensemble de ces considérations est également valable pour les institutions magiques. En effet, la légitimité du Ministère de la magie repose sur la construction historique de ses institutions et donc sur une tradition centenaire (I). Mais cette légitimité repose également sur sa reconnaissance par la communauté magique. Or il s’avère que l’histoire d’Harry Potter verra cette légitimité remise en cause (II).

I. La légitimité traditionnelle des institutions magiques

L’établissement des différentes institutions magiques est issu d’une longue construction historique. Chacune de ces institutions répond à la nécessité d’organiser la communauté des sorciers, mais également d’organiser les relations avec les moldus. Ainsi, la plus ancienne institution du monde magique, créée aux alentours du IXe siècle, est l’école de sorcellerie Poudlard. Celle-ci fut créée, selon le Professeur Binns, : « il y a plus de mille ans – la date précise n’est pas connue ». Le Château Poudlard fut bâti par Godric Gryffondor, Helga Poufsouffle, Rowena Serdaigle et Salazar Serpentard « hors de la vue des Moldus, car en ce temps-là, les gens du peuple avaient peur de la magie et les sorciers subissaient de terribles persécutions » (CS, Ch. 9 : L’avertissement). (Notons que ces persécutions ont probablement affecté le sens esthétique des sorciers de l’époque si l’on en croit l’hymne particulièrement médiocre de Poudlard : « Poudlard, Poudlard, Pou du Lard du Poudlard, Apprends-nous ce qu’il faut savoir, Que l’on soit jeune ou vieux ou chauve, Ou qu’on ait les jambes en guimauve, […] Car pour l’instant c’est du jus d’âne, qui mijote dans nos crânes […] ». ES, Ch. 7 : Le Choixpeau Magique ). Cette institution, si elle est dans un premier temps une initiative privée, est particulièrement importante dans l’histoire du monde magique. Poudlard éduquait les jeunes sorciers, mais elle assurait également leur protection contre les moldus. Cette protection des jeunes générations a probablement permis au monde des sorciers de se développer et de se renforcer à partir du IXe siècle. Poudlard est également la première institution à avoir permis des relations entre des communautés magiques de différents pays. En effet, le Tournoi des trois sorciers entre Poudlard, Durmstang et Beauxbâtons fut organisé pour la première fois aux alentours du XIIIe siècle (CF, Ch. 12 : Le Tournoi des Trois Sorciers). Ce Tournoi fut organisé à tour de rôle, tous les cinq ans, par chacune des écoles de sorcellerie, « jusqu’à ce que le nombre de morts devienne si élevé que la décision fut prise d’interrompre le tournoi ». On peut estimer que cette interruption date de la fin du XVIIIe siècle ou du début XIXe siècle puisqu’il est relaté dans l’Histoire de Poudlard que les trois directeurs « ont été blessés au cours du tournoi de 1792 lorsqu’un Cocatris que les champions devaient attraper a réussi à s’échapper » (CF, Ch. 15, Beauxbâtons et Durmstang). Le Tournoi fut donc organisé pendant pas moins de 500 ans. Ces premiers éléments sont les premières marques d’une tradition historique présente au sein du monde magique. Mais Poudlard, s’il a joué un rôle important, ne deviendra finalement qu’une institution parmi d’autres au sein de l’ordre juridique magique (cf. Le statut juridique de Poudlard).

Il est difficile de dater précisément l’apparition d’institutions gouvernementales au sein du monde magique. Il est cependant probable que les sorciers se soient d’abord organisés autour d’une autorité centrale, avant d’envisager leurs relations avec les autorités moldues et de lier les deux gouvernements. Les relations entre moldus et sorciers furent conflictuelles pendant une longue période. Les moldus manifestaient, en effet, une certaine terreur à l’égard de la sorcellerie. Par conséquent, la crémation des sorcières fut une pratique courante au XIVe siècle, bien que d’une efficacité relative. On peut mentionner le cas de Gwendoline la Fantasque qui « était toujours ravie de se faire brûler vive, à tel point qu’elle s’arrangea pour être capturée quarante-sept fois sous divers déguisements » (PA, Ch. 1 : Hibou Express). Aucune autorité magique ne semble exister à cette époque, et il est probable que la création d’institutions, de corps organisés au sein du monde magique, soit postérieure. Par déduction, il est possible d’envisager la création d’une autorité au sein du monde magique – qu’on ne pourra probablement pas, dans un premier temps, qualifier de gouvernementale – au XVIe siècle ou au début du XVIIe siècle. En effet, il est mentionné que l’auberge du Pré-au-lard a servi de quartier général en 1612 au moment de la révolte des Gobelins contre l’autorité des sorciers (PA, Ch. 5 : Le Détraqueur). Cette révolte suppose que le monde des sorciers se soit, auparavant, organisé en corps.

Cette organisation semble s’être développée au XVIIe siècle pour aboutir à la création de véritables institutions gouvernementales. En effet, la création de la Confédération internationale des mages et sorciers au XVIIe siècle suppose l’existence d’institutions gouvernementales magiques au Royaume-Uni (cf. la contribution consacrée aux institutions et relations internationales dans l’univers de Harry Potter). C’est en effet à partir de 1689 et l’adoption du code international du secret magique (par lequel les sorciers prennent la décision de se cacher définitivement des moldus – RM, Ch.16 : Godric’s Hollow ) qu’on peut constater une augmentation de l’activité d’une autorité étatique afin d’organiser le monde magique. On ne parlera cependant d’un « Ministère de la magie » qu’à partir de 1707 et la nomination d’Ulick Gamp au poste de Ministre de la magie (Site Pottermore). Ce premier Ministre de la magie semble être un symbole important du lien entre moldus et sorciers puisque c’est son portrait, de nos jours, qui annonce au Premier ministre moldu les visites du Ministre de la magie (PSM, Ch. 1 : L’autre ministre).

A partir du XVIIIe siècle, le Ministère de la magie est donc institutionnalisé et permet l’organisation du monde magique et la pacification des relations avec les moldus. Cela s’est notamment traduit par l’adoption d’un certain nombre de législations. On peut ainsi mentionner l’interdiction de l’élevage des dragons par la Convention des sorciers de 1709 (ES, Ch. 14 : Norbert le Dragon), ou encore la législation sur les baguettes magiques qui a favorisé une émeute de gobelins au XVIIIe siècle (OP, Ch. 31 : Buse). Il est en effet notable que l’article 3 du Code d’utilisation des baguettes magiques interdit à toute créature non humaine de détenir une baguette magique (CF, Ch. 9 : La Marque des Ténèbres – voir également la contribution consacrée aux biens magiques). Soulignons, enfin, que le monde magique s’insère parfaitement dans le modèle de nos démocraties libérales modernes dans la mesure où il existe un système de protection des droits fondamentaux avec, par exemple, l’existence d’une Charte des droits du Magenmagot (OP, Ch. 8 : L’audience).

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L’institutionnalisation d’une autorité gouvernementale au sein du monde magique s’est donc opérée entre le XVIe et le XVIIIe siècle. Le Ministère de la magie est issu d’une tradition centenaire et a construit sa légitimité de façon progressive. Il assure la protection des sorciers contre les moldus, mais pacifie également leurs relations avec les créatures magiques comme les gobelins, ou encore les vampires dont on peut soupçonner qu’ils aient un rapport avec la violation du code du secret magique en 1749 (OP, Ch. 31 : Buse). Cette légitimité traditionnelle n’est cependant pas suffisante en elle-même pour préserver la stabilité du monde magique.

Il est en effet nécessaire que les sorciers conservent une certaine confiance envers le Ministère de la magie et reconnaissent ses institutions comme légitimes. Or il s’avère que cette légitimité va être remise en cause dans l’histoire d’Harry Potter.

II. Reconnaissance et rupture de légitimité des institutions magiques dans Harry Potter

Pour conserver une autorité sur la communauté magique, le Ministère doit bénéficier, de la part des sorciers, d’une reconnaissance de sa légitimité. Cette reconnaissance est certes basée sur sa légitimité historique, mais également sur son image et sur sa capacité à assurer sa mission.

Selon Rubeus Hagrid, un Ministère de la magie « ça sert surtout à garder nos secrets. Il ne faut pas que les Moldus sachent qu’il y a toujours des mages et des sorcières d’un bout à l’autre du pays. Sinon, ils essaieraient de faire appel à nous pour résoudre leurs problèmes. On préfère qu’ils nous laissent tranquilles » (ES, Ch. 5 : Le Chemin de Traverse). L’organisation des relations avec les moldus est en effet une mission essentielle du Ministère. Il peut ainsi faire l’objet de critiques dans l’exercice de cette tâche. Par exemple, le Ministre de la Magie Cornelius Fudge fut largement critiqué pour avoir informé le Premier ministre Moldu de l’évasion de Sirius Black d’Azkaban (PA, Ch. 3 :Le Magicobus). Cependant, ces critiques relèvent de l’exercice de sa fonction par le Ministre et ne constituent pas une remise en cause des institutions magiques. En revanche, si le Ministère s’avère incapable d’assurer la protection de la communauté magique, il peut se produire une rupture entre les sorciers et leurs institutions. Si les sorciers ne reconnaissent plus le Ministère comme légitime, alors celui-ci fera l’objet de contestations et des organisations concurrentes vont apparaître.

Le retour de Lord Voldemort à l’issue du Tournoi des Trois sorciers constitue véritablement « la croisée des chemins ». En effet, refusant de croire au retour du mage noir, et en considérant qu’Albus Dumbledore est décidé à « provoquer un mouvement de panique qui va destabiliser » l’ensemble du monde des sorciers, Cornelius Fudge provoque cette rupture qui va déstabiliser les institutions magiques (CF, Ch. 36 : La croisée des chemins). Cela est parfaitement compris par Dumbledore qui prévient Fudge : « Si votre obstination à fermer les yeux vous mène aussi loin, Cornelius, […], nous avons atteint la croisée des chemins. Vous agirez comme vous le jugerez bon. Et moi, aussi, j’agirai comme je le jugerai bon ». La légitimité du Ministère de la magie est donc remise en cause et Dumbledore va tenter d’organiser la communauté magique de façon à ce que celle-ci puisse faire face à la menace. Une organisation concurrente va ainsi apparaître : l’Ordre du Phénix. Ce dernier est une véritable institution dans la mesure où il s’agit d’un corps social organisé (Santi Romano, L’ordre juridique, 1918). En effet, la présidence de l’Ordre est assurée par Dumbledore (OP, Ch. 4 : 12, Square Grimmaurd), et les décisions sont prises de façon collégiale au cours des réunions réservées aux membres de l’Ordre («Y a quéqu’un qui m’a appelé ? grommela Mondingus d’une voix ensommeillée. Chuis d’accord avec Sirius… Il leva une main crasseuse comme pour participer à un vote […] », OP, Ch. 5, L’Ordre du Phénix). On peut cependant supposer que la voix de Dumbledore est prépondérante au sein de cette organisation. S’il s’agit d’une institution, elle ne peut, cependant, qu’être considérée comme informelle dans la mesure où elle est « irrelevante » pour l’Etat.

La légitimité du Ministère de la magie ne va cesser de décroître au fur et à mesure des événements. Et inversement, celle de l’Ordre du Phénix – organisation dans un premier temps « secrète » mais qui finira par rallier l’ensemble de la résistance à Voldemort – ne cessera d’augmenter. Le Ministère ne résistera ainsi pas à la tentation des gouvernements en manque de légitimité d’outrepasser l’Etat de droit. Cela se traduit par des décisions d’une légalité douteuse. Ainsi, comme le fera remarquer Dumbledore à l’occasion de l’audience disciplinaire d’Harry Potter devant le Magenmagot, la décision du Ministère datant du 2 août de renvoyer Harry Potter de Poudlard et de procéder à la destruction de sa baguette magique avant que sa culpabilité ne soit prouvée est illégale (OP, Ch. 8 : L’audience). Albus Dumbledore accusera également, à demi-mot, le Ministère de la magie d’avoir organisé l’attaque des Détraqueurs contre Harry Potter et son cousin Dudley Dursley (idem).

Le Ministère ne retrouvera pas la reconnaissance de la communauté magique avant la fin de l’histoire d’Harry Potter. Ainsi, après l’éviction de Cornelius Fudge, le nouveau Ministre de la magie, Rufus Scrimgeour, aura la volonté de retrouver le soutien des sorciers avec l’aide d’Harry Potter. Le Ministre dira ainsi à Harry : « Je ne puis m’empêcher de penser qu’étant conscient de cela, vous considérerez, disons, presque comme un devoir de soutenir le ministère afin de redonner confiance à chacun » (PSM, Ch. 16 : Un Noël Glacial). Mais le Ministère ne retrouvera jamais cette confiance jusqu’à ce qu’il tombe et que Scrimgeour soit tué par les Mangemorts (RM, Ch. 8 : Le Mariage). A partir de cet instant, l’Ordre du Phénix sera la seule institution réellement légitime et devra faire face à la répression d’un Ministère passé entre les mains de Lord Voldemort. La résistance s’organisera donc autour de l’Ordre avec notamment la station de radio Potterville. (RM, Ch. 22 : Les reliques de la mort). Cette rupture de légitimité prendra fin avec la victoire de l’Ordre du Phénix, la mort de Lord Voldemort et la nomination à titre provisoire de Kingsley Shacklebolt, membre de l’Ordre, à la tête du Ministère de la magie (RM, Ch. 36 : Le Défaut du plan).

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En conclusion, il faut souligner que dans le monde des moldus, comme dans le monde magique, les institutions ont un rôle fondamental. Elles assurent le lien avec la tradition et sont une source de légitimité pour l’ensemble du système de gouvernement. Mais, dans des circonstances exceptionnelles, des institutions informelles peuvent également pallier les insuffisances des institutions étatiques et rétablir l’ordre légitime.

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