par Marie Peyronnet,
Doctorante en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Bordeaux


Conclusions Lupin vs Poudlard

 

 

 

 

Réf : 94-3200- R.J. LUPIN vs. ECOLE DE MAGIE POUDLARD
RG : F94/00025

CONCLUSIONS

 

POUR : 

REMUS JOHN LUPIN,

Maître Aurore POURFENTOR
Avocate au Barreau de Londres

  

CONTRE : 

CONSEIL D’ADMINISTRATION DE
L’ECOLE DE MAGIE POUDLARD,

Maître Gilbert BROIDUFAU
Avocat au Barreau de Pré-au-lard

 

** Le Magenmagot existant depuis bien plus longtemps que la Cour de cassation (et pour éviter les questions de prescription au regard de l’ancienneté des livres), toutes les dates des arrêts ont été vieillies d’un siècle, en revanche, les numéros de pourvoi n’ont pas été modifiés.


I. RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE

Au cours de l’année 1965, M. Lupin, alors âgé de 4 ans, fut mordu par le sorcier-loup-garou tristement célèbre Fenrir Greyback et condamné à devenir à son tour un loup-garou.

Pour permettre sa scolarité à Poudlard en toute sécurité, Albus Dumbledore, qui était depuis 1956 le nouveau directeur de l’école de magie, aménagea un tunnel secret et la célèbre « Cabane hurlante » de Pré-au-lard protégée par différents sortilèges de repoussement.

La scolarité du jeune Remus Lupin, au cours de laquelle il est d’ailleurs devenu Préfet, s’est passée normalement et sans le moindre incident.

Il est revenu à Poudlard pour la rentrée 93/94 pour assurer les cours de Défense contre les Forces du Mal à la demande d’Albus Dumbledore, toujours Directeur de l’école. Les aménagements préexistants et la nouvelle potion Tue-Loup ont été mis à sa disposition pour garantir sa sécurité, celles de ses collègues et celles des élèves de l’école pendant ses transformations.

Toutefois, au cours de l’année, le Pr. Rogue, enseignant les potions au sein de l’école de Poudlard, a, à plusieurs occasions, tenu des propos insultants et dégradants à l’encontre du Pr. Lupin.

Il a ainsi, notamment, volontairement profité d’un remplacement du Pr. Lupin pour éveiller les soupçons des élèves sur la lycanthropie de ce dernier.

Au lendemain d’un incident survenu le 6 juin 1994, le Pr. Rogue a révélé aux élèves de sa maison (Serpentard) l’état de santé du Pr. Lupin.

Le même jour, soit le 7 juin 1994, le Pr. Lupin a démissionné de son poste de Professeur de Défense contre les Forces du Mal.

Considérant avoir été victime de discrimination et de harcèlement moral tout au long de l’année scolaire, le Pr. Lupin demande la requalification de sa démission en prise d’acte et à ce que cette dernière produise les effets d’un licenciement nul en raison de l’existence d’un harcèlement moral et discriminatoire.

II. DISCUSSION

A. SUR L’EXISTENCE D’UN HARCÈLEMENT MORAL ET DISCRIMINATOIRE

L’article L. 1132-1 du Code du travail des Sorciers dispose que :

« aucun sorcier […] ne peut être sanctionné, licencié ou faire l’objet d’une mesure discriminatoire, directe ou indirecte, telle que définie à l’article 1er de la loi n° 1908-496 du 27 mai 1908 portant diverses dispositions d’adaptation au droit issu de la Confédération internationale des sorciers dans le domaine de la lutte contre les discriminations, […] en raison de ses origines moldues ou de la pureté de son sang, de son sexe, de ses mœurs, de son orientation ou identité sexuelle, de sa situation de famille ou de sa grossesse, de ses caractères magiques particuliers, de son métissage résultant d’un croisement entre les races suivantes : humain, gobelins, vampires, géants et vélanes, de ses opinions politiques, de ses activités syndicales ou associatives, de ses croyances, de son apparence physique, de son nom de famille ou en raison de son état de santé ou de son handicap magique ».

La lycanthropie étant une maladie incurable, les personnes infectées sont protégées contre les discriminations faites en raison de leur état de santé depuis un arrêt du 25 novembre 1897 (MGOT Crim. 25 nov. 1897, n° 96-85.670 : en matière d’accès au logement).

Un sorcier loup-garou ne peut donc subir aucune discrimination en raison de son infection.

Par ailleurs, l’article L.1152-1 du Code du travail des sorciers dispose que :

« aucun salarié sorcier ne doit subir les agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d’altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel ».

Il résulte de la combinaison des articles précités que des faits de harcèlement moral dont est victime un salarié sorcier peuvent également caractériser une discrimination dès lors qu’ils sont motivés par l’un des motifs figurant à l’article L. 1132-1 du Code du travail des Sorciers.

Ainsi, le Magenmagot a notamment jugé discriminatoire qu’un employeur harcèle moralement et/ou sexuellement une sorcière en raison :

  • de ses origines, en l’espèce moldues (Civ. 2e, 13 mars 1914, no13-13.902) ;
  • de son caractère magique particulier, en l’espèce métamorphomage (Londres, 26 mars 1896, RG no1315/95) ;
  • de son handicap magique, en l’espèce cracmol (Cons. prud’h. Pré-au-lard, 22 sept. 1906) ;
  • de son métissage, en l’espèce sur le métissage humain/vélane (Cons. prud’h. Tinworth, 7 nov. 1905).

Enfin, il importe de rappeler que la preuve du harcèlement (article L1154-1) ou de la discrimination (article L.1134-1) est allégée pour le salarié sorcier.

En effet, pour démontrer le caractère discriminatoire du harcèlement, « le salarié sorcier doit présenter des éléments de fait laissant supposer l’existence d’une discrimination directe ou indirecte. […] Au vu de ces éléments, il incombe à la partie défenderesse de prouver que sa décision est justifiée par des éléments objectifs étrangers à toute discrimination. Le juge forme sa conviction après avoir ordonné, en cas de besoin, toutes les mesures d’instruction qu’il estime utiles » (article L.1134-1).

En l’espèce, Monsieur LUPIN a été victime, de la part de l’un des professeurs de Poudlard, de faits constitutifs d’un harcèlement moral à caractère discriminatoire.

En effet, il ressort des pièces du dossier que :

  • le Professeur ROGUE, profitant d’un remplacement du Professeur LUPIN souffrant des effets secondaires de la potion Tue-Loup, a volontairement refusé de suivre le programme des cours dans l’unique but d’enseigner aux élèves de Gryffondor les caractéristiques permettant d’identifier un loup-garou tout en projetant des représentations effrayantes de loups-garous, les déshumanisant et encourageant ainsi la méfiance, la haine et le rejet des élèves à l’égard des personnes souffrant de lycanthropie(PIECE n°1) ;
  • le Professeur ROGUE a ordonné la rédaction, par les élèves, d’une dissertation longue de deux rouleaux de parchemin, exercice particulièrement long, sur « la façon de reconnaître et de tuer les loups-garous» (PIECE n°3)
  • le 7 juin 1994, le Professeur ROGUE a ouvertement et volontairement révélé l’état de santé du Professeur LUPIN aux élèves de la maison Serpentard au cours du déjeuner, et ce dans le même objectif d’engendrer méfiance, haine et rejet de son collègue (PIECE n°2) ;
  • le professeur LUPIN a, à de nombreuses reprises, été déshumanisé et rabaissé, devant ses collègues, par les termes utilisés par le Professeur ROGUE pour l’interpeler et le qualifier, notamment, de « loup-garou», de « loup-garou apprivoisé », ainsi que par l’affirmation, devant le Ministre de la Magie, que Monsieur POTTER ne devrait pas « se compromettre avec un loup-garou et un assassin » (PIECES n°4 et 5)

Naturellement, certains des élèves ayant appris la condition du Pr. Lupin ont adopté des postures de défiance à son égard, l’un d’eux lui aurait d’ailleurs lancé « arrière loup-garou » en apprenant sa maladie (PIECE N°4).

Malgré ces insultes répétées et révélations, le Pr. Rogue ne fera l’objet d’aucune sanction de la part de la direction ou du conseil d’administration de l’école.

Il apparait donc, au vu des éléments qui précèdent, que le Pr. Lupin a, tout au long de l’année, dû faire face à des propos vexatoires, des insultes, des injures, des railleries et une violation de sa vie privée, ayant notamment eu pour objet et pour effet une dégradation de ses conditions de travail.
Dès lors, il y a lieu de considérer que Monsieur LUPIN a été victime de faits constitutifs d’un harcèlement moral.

B. SUR LA REQUALIFICATION DE LA DEMISSION

Dans le cadre de la remise en cause, par un salarié, de sa démission, la jurisprudence du Magenmagot a depuis longtemps jugé que :

« la démission est un acte unilatéral par lequel le salarié sorcier manifeste de façon claire et non équivoque sa volonté de mettre fin au contrat de travail ; lorsque le salarié sorcier, sans invoquer un vice du consentement de nature à entraîner l’annulation de sa démission, remet en cause celle-ci en raison de faits ou manquements imputables à son employeur et lorsqu’il résulte de circonstances antérieures ou contemporaines de la démission qu’à la date à laquelle elle a été donnée, celle-ci était équivoque, le juge doit l’analyser en une prise d’acte » (MGOT, Soc. 9 mai 1907, nos05-41.324 05-41.325).

Or, au titre des manquements imputables à l’employeur, il convient de rappeler que l’employeur est tenu envers ses salariés d’une obligation de sécurité de résultat en matière de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs sorciers dans l’entreprise, notamment en matière de harcèlement moral et l’absence de faute de sa part ne peut l’exonérer de sa responsabilité (Soc. 21 juin 1906, n°05-43.914).

Il en résulte que la responsabilité de l’employeur peut être retenue même lorsqu’il n’est pas l’auteur du harcèlement :

« l’employeur, tenu d’une obligation de sécurité de résultat en matière de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs, manque à cette obligation lorsqu’un salarié est victime sur le lieu de travail de violences physiques ou morales, exercées par l’un ou l’autre de ses salariés, quand bien même il aurait pris des mesures pour faire cesser ces agissements » (MGOT, Soc. 30 oct. 1913, n°12-15.133 ; MGOT, Soc. 23 janv. 1913, n°11-18.855 ; MGOT, Soc. 19 janv. 1912, n°10-20.935 ; MGOT, Soc. 3 févr. 1910, n°08-44.019).

Dès lors, un manquement de l’employeur à son obligation de sécurité de résultat permet au salarié victime de faits discriminatoires constitutifs de harcèlement moral, d’une part, de prendre acte de la rupture de son contrat dès lors que ce manquement est suffisamment grave et empêche la poursuite du contrat de travail, et, d’autre part de solliciter des dommages et intérêts à ce titre (MGOT Soc, 26 mars 1914 n° 12-23.634 et MGOT Soc. 12 juin 1914 n° 12-29.063).

Or, la prise d’acte « produit les effets, soit d’un licenciement sans cause réelle et sérieuse si les faits invoqués la justifiaient, soit, dans le cas contraire, d’une démission » (MGOT, Soc. 12 oct. 1904, n°02-44.883).

Ainsi, la prise d’acte produit les effets d’un licenciement nul lorsqu’elle est intervenue dans un contexte de harcèlement moral (L.1152-3 du Code du travail des sorciers), de discriminations (L.1132-4 du Code du travail des sorciers) ou d’une atteinte à une liberté fondamentale du salarié sorcier (MGOT, Soc., 28 avril 1888 Dunlop c/ Clavaud et MGOT Soc., 13 mars 1901, Hugues).

Toutefois, dans l’hypothèse où le salarié ne veut ou ne peut demander sa réintégration (ce qui est le cas en matière de prise d’acte puisque « la prise d’acte de la rupture par le salarié sorcier en raison de faits qu’il reproche à son employeur entraîne la rupture immédiate du contrat de travail : qu’il s’ensuit qu’elle ne peut être rétractée » : MGOT, Soc. 14 oct. 1909, n° 08-42.878), la nullité du licenciement ouvre droit, « d’une part, aux indemnités de rupture, d’autre part, à une indemnité réparant intégralement le préjudice résultant du caractère illicite du licenciement, dont le montant est souverainement apprécié par les juges du fond dès lors qu’il est au moins égal à celui prévu par l’article L. 1235-3 du code du travail des sorciers » (MGOT, Soc. 27 juin 1900, n°98-43.439).

Par ailleurs, le sorcier victime d’un harcèlement pourra également obtenir des sommes distinctes correspondant au préjudice résultant, d’une part, de l’absence de prévention par l’employeur des faits de harcèlement et, d’autre part, des conséquences de ce harcèlement. (MGOT, Soc. 19 nov. 1914, FS-P+B, n° 13-17.729).

En l’espèce, la concomitance entre la démission du Pr. Lupin et la révélation de sa lycanthropie par le Pr. Rogue ne laisse aucun doute sur son départ forcé de l’école Poudlard.

Certains de ses anciens collègues ont d’ailleurs trouvé logique qu’après une telle épreuve, le Pr. Lupin préfère démissionner (Pièce N°2).

Au moment où il a donné sa démission au directeur de l’école, le Pr. Lupin était très affecté par la révélation publique de sa lycanthropie par le Pr. Rogue comme en atteste l’un de ses élèves :

« J’ai dit au Pr. Lupin qu’il n’allait quand même pas partir simplement à cause de ça, et il m’a répondu, l’air vraiment abattu que « Demain matin à cette heure-ci, les hiboux envoyés par les parents vont commencer à arriver. Ils ne voudront jamais que leurs enfants aient un loup-garou comme professeur ». Il m’a dit ça alors qu’il faisait ses valises, il semblait persuadé que personne ne l’accepterait à cause de sa maladie » (Pièce N°6 et 7). 

De même, le directeur de l’école, lui-même, a fait remarquer au sujet des évènements du 6 juin dont a été témoin le Pr. Lupin que « les loups-garous inspirent une telle méfiance à la plupart d’entre nous que sa déposition ne comptera pas beaucoup… » (Pièce N°8).

Il est donc indéniable que la révélation publique de sa lycanthropie associée aux préjugés qu’elle suscite ont été déterminants dans le choix du Pr. Lupin de démissionner. Cette démission est donc suffisamment équivoque pour être requalifiée en prise d’acte.

La prise d’acte du Pr. Lupin découlant de faits de harcèlement moral et discriminatoires mais également d’une atteinte au respect de sa vie privée, il conviendra de lui faire produire les effets d’un licenciement nul.

Lupin demande donc à ce que lui soit versé :

  • l’indemnité de requalification s’élevant à un mois de salaire soit 247 Gallions 11 Mornilles et 11 Noises
  • l’indemnité réparant l’intégralité du préjudice subi : En l’absence de discrimination ou du harcèlement, M. Lupin aurait continué d’exercer ses fonctions. Il demande donc une indemnité correspondant aux salaires non versés entre la date de la démission et la date du jugement soit 2 229 G et 10 N.
  • l’indemnité compensatrice de préavis qui dans le cas de M. Lupin est de trois mois de salaire comme le prévoit la Convention collective nationale des enseignants des disciplines magiques dangereuses soit 743 G et 3N.


PAR CES MOTIFS

Vu les articles 1132-1, 1132-4, 1152-1 et 1152-3 du Code du travail des sorciers, vu le Code de procédure civile,

Plaise au Conseil de,

  • Reconnaître l’existence d’un manquement de l’employeur à son obligation de sécurité de résultat
  • Condamner le Conseil d’administration de l’école de magie Poudlard à payer à M. Lupin la somme de 400 Gallions au titre du manquement de l’employeur à son obligation de sécurité de résultat
  • Prononcer la requalification de la démission de M. Lupin en prise d’acte aux torts de l’employeur
  • Condamner le Conseil d’administration de l’école de magie Poudlard à payer à M. Lupin la somme de 3 219 Gallions 11 Mornilles et 23 Noises au titre des effets de la prise d’acte
  • Condamner le Conseil d’administration de l’école de magie Poudlard à payer à M. Lupin la somme de 300 Gallions sur le fondement de l’article 700 du Code de procédure civile
  • Condamner le Conseil d’administration de l’école de magie Poudlard en tous les dépens.

SOUS TOUTES RESERVES

 

 

BORDEREAU DES PIECES FONDANT LES CONCLUSIONS
Pièce n°1 Témoignage de Hermione Granger (élève de Gryffondor) (PA, Chap. 17 – Chat, rat et chien)

— NON ! s’exclama Hermione. Harry, ne crois pas ce qu’il te dit, c’est lui qui a aidé Black à s’introduire dans le château, lui aussi veut te tuer… C’est un Loup-garou !

[…]

— Depuis quand savez-vous ?

— Depuis longtemps, murmura Hermione. Depuis que le professeur Rogue nous a donné ce devoir à faire…

Pièce n°2 Témoignage de Rubeus Hagrid (Pr. de soins aux créatures magiques et garde-chasse de Poudlard)

 

— Rogue a tout raconté aux Serpentard, ce matin… Je croyais que tout le monde le savait à l’heure qu’il est… Le professeur Lupin est un loup-garou. Et hier soir, il était en liberté dans le parc. Maintenant, bien sûr, il fait ses valises. (PA, Chap. 22 – Encore du courrier)

Pièce n°3 Dissertation d’Hermione Granger (élève de Gryffondor) (PA, Chap. 9 – Sinistre Défaite)
Pièce n°4 Témoignages de Harry Potter, Ronald Weasley et Hermione Granger sur les évènements de la nuit du 6 juin 1994 (PA, Chap. 19 – Le serviteur de Voldemort)
Pièce n°5 Témoignage Harry Potter sur la rencontre entre Severus Rogue (Pr. De potion), Albus Dumbledore (Directeur de l’école Poudlard) et Cornelius Fudge (Ministère de la magie) (PA – Chap. 21 – Le secret d’Hermione)
Pièce n°6 Attestation Harry Potter sur entretien du 7 juin 1994 avec le Pr. Lupin (PA, Chap. 22 – Encore du courrier)
Pièce n°7 Souvenir du 7 juin d’Harry Potter extrait le 02 février 1995 (faible risque d’altération) conservé dans la pensine de l’étude de Maître Fildroit (huissier de justice)
Pièce n°8 Témoignage de Harry Potter et Hermione Granger sur la nuit du 6 juin 1994 (PA – Chap. 21 – Le secret d’Hermione)

 

 

 

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