Considérations abracadabrantesques à propos d’un conflit armé passé inaperçu

Piertotum_locomotor

par Arnaud Lobry,
Doctorant en droit public à l’Université de Cergy-Pontoise


Le droit de la guerre dans Harry Potter ? L’idée peut sembler incongrue. Pourtant la situation globale observée lors de la deuxième guerre des sorciers, les forces en présence, les affrontements entre sorciers au sein de Poudlard et les formes que prennent les combats, peuvent être appréhendés selon les définitions classiques de ce droit particulier. Nous focaliserons ainsi notre attention – et celle du lecteur, nous espérons – sur la problématique de l’application du droit des conflits armés : la qualification en droit international de la deuxième guerre des sorciers au cours de laquelle la Bataille de Poudlard a lieu.

Aucun élément relatif à un droit de la guerre « spécifique » au monde des sorciers ne ressort des romans de J.K. Rowling, ni de leur adaptation en films. A la différence de certaines œuvres fantastiques, l’univers d’Harry Potter se situe dans notre monde, à une époque contemporaine. La Bataille de Poudlard survient à la fin du dernier épisode de la saga, Les Reliques de la Mort, et constitue le climax tant attendu par les fans dans lequel Harry Potter doit terrasser son ennemi de toujours, Lord Voldemort.

Si les événements ont lieu sur un site imaginaire, les combats se déroulent pourtant sur le territoire d’un Etat bien réel, le Royaume-Uni. Du fait de cet ancrage dans la « réalité », le droit international humanitaire issu des traités liant le Royaume-Uni et de la coutume internationale applicables à la date des affrontements (la nuit du 1er au 2 mai 1998) peuvent constituer un fondement pertinent pour apprécier les comportements, actions et inactions des deux camps lors de la Bataille de Poudlard. Reste alors à déterminer si la guerre des sorciers constitue un conflit armé, rendant le droit international humanitaire applicable.

1. Identification des forces en présence

La seconde guerre des sorciers oppose deux camps formés autour de leaders qui sont les deux principaux antagonistes de la saga : Harry Potter et Lord Voldemort. Chacun d’entre eux dispose d’un nombre important de personnes et de créatures diverses combattant à leurs côtés. Le camp d’Harry Potter est constitué de sorciers, dont ses amis Ron et Hermione, les professeurs de Poudlard, parmi lesquels Minerva McGonagall, les membres de l’Ordre du Phénix, toute la famille Weasley, de nombreux élèves de Gryffondor, des sorciers de Pré-au-Lard – pour les humains. Cependant le camp d’Harry Potter a élargi son recrutement à d’autres créatures, qui participent alors aux hostilités aux côtés du jeune sorcier : un bestiaire fantasmagorique composé d’elfes, de centaures, d’un géant, de sombrals et d’un hippogriffe. Ajoutez à cela des esprits frappeurs, des fantômes et des statues et armures – ces dernières, qui ne sont pas des créatures « vivantes », ne sont qu’animées par Minerva McGonagall pour défendre le château.

Les forces dont dispose Lord Voldemort sont tout aussi hétéroclites. Parmi les bad guys humains, on peut citer Bellatrix Lestrange, la famille Malefoy, Vincent Crabbe, des Mangemorts et des élèves de la maison Serpentard. Des animaux et des créatures fantastiques se rallient aussi à cet axe du Mal : le loup-garou Fenrir Greyback, le serpent Nagini, des géants, des acromentules et des Détraqueurs.

Les circonstances et les caractéristiques de cette guerre des sorciers permettent-elles de qualifier celle-ci de conflit armé au sens du droit international, impliquant alors l’applicabilité des règles du droit humanitaire ?

2. Circonstances et caractéristiques du conflit

Les contours de la notion de « conflit armé » sont difficiles à appréhender. La notion renvoie de manière assez primaire à l’idée d’affrontements entre des entités suffisamment organisées et dirigées, atteignant un certain degré de constance, d’amplitude, de durée, de violence et de « gravité ». La jurisprudence internationale retient qu’il y a un tel conflit armé « chaque fois qu’il y a recours à la force armée entre États ou un conflit armé prolongé entre les autorités gouvernementales et des groupes armés organisés ou entre de tels groupes au sein d’un État » (Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie, Le Procureur c/ Dusko Tadic, arrêt relatif à l’appel de la défense concernant l’exception préjudicielle d’incompétence, IT-94-1-A, 2 oct. 1995, § 70).

Le droit international distingue le conflit armé international, du conflit armé non international. Tout le droit applicable est fonction de cette distinction : si l’intégralité du droit des conflits armés s’impose lors de conflits armés internationaux, seule une partie de ces règles s’applique lors de conflits armés non internationaux. Bien que la différence entre ces deux régimes tende aujourd’hui à s’amenuiser, il en résulte une distinction fondamentale : les conflits armés non internationaux ne sont formellement soumis qu’à l’article 3 commun aux quatre Conventions de Genève (devenu règle coutumière compte tenu de la ratification universelle de ces quatre traités), qui impose un traitement humain des personnes détenues ou blessées, sans distinction de religion, de nationalité, etc., et prohibe la torture, le meurtre et les prises d’otage pour les Parties au conflit.

Dans la mesure où le conflit armé international nécessite que s’affrontent deux Etats, cette première hypothèse est hors de propos ici : ni les forces d’Harry Potter, ni celles de Lord Voldemort ne représentent les forces armées ou les combattants d’un Etat souverain reconnu. Nous ne nous sommes clairement pas dans une situation de conflit interétatique. L’hypothèse d’un conflit armé non international est bien plus intéressante à étudier en l’espèce.

2.1. Un conflit armé non international

Existe-t-il une armée « régulière », au sens de « forces gouvernementales », dans le Monde des Sorciers ? Le Ministère de la Magie, autorité officielle du Monde des sorciers, dispose théoriquement du Bureau des Aurors, unité d’élite instituée pour combattre la magie noire sous sa tutelle. Néanmoins, les Aurors n’interviennent pas lors de la Bataille de Poudlard, compte tenu du contrôle que Voldemort exerce sur le Ministère. Pour rappel, Voldemort ne devient pas directement Ministre de la Magie, mais installe un ministre fantoche soumis au sort Imperium, donc totalement manipulé par lui. En raison de la déliquescence du Ministère de la Magie, ces forces n’interviennent pas lors de la Bataille de Poudlard, bien que certains Aurors quittent les rangs de l’unité et aillent combattre à titre individuel aux côtés d’Harry Potter.

Pourtant, un lien assez clair peut être fait entre l’armée de Voldemort et le Ministère de la Magie à la suite de son « putsch ». Bien qu’ils ne le revendiquent pas directement, Voldemort et ses acolytes pourraient représenter des forces « légitimes », au sens de forces gouvernementales (cf. la Constitution non écrite du monde des sorciers). Néanmoins, lors de la Bataille de Poudlard, Voldemort et ses troupes ne semblent pas agir sous l’autorité ou le mandat du Ministère de la Magie – la seule autorité officielle même si celle-ci a été renversée. Voldemort entend empêcher Harry Potter d’aller récupérer un diadème caché à Poudlard, lequel affaiblirait Voldemort (puisque ce diadème est un Horcruxe). L’attaque de Voldemort sur Poudlard pourrait s’apparenter à une initiative personnelle compte tenu de son objectif, mais dès lors que celui-ci mobilise nombre de combattants et entend détruire l’école devenue bastion de la résistance à son régime, on quitte sans nul doute le champ de l’expédition punitive, puisque tout ceci semble davantage correspondre à l’hypothèse de la mobilisation de forces armées organisées. Précisons également que les forces armées moldues britanniques n’interviennent pas non plus.

Suivant les trois hypothèses énumérées plus haut, nous pourrions ainsi nous trouver dans le deuxième cas de figure, « un conflit armé prolongé entre les autorités gouvernementales et des groupes armés », si l’on considérait que l’armée de Voldemort devait représenter les autorités gouvernementales du Monde des sorciers.

A défaut, en tout état de cause, nous serions vraisemblablement dans le troisième cas de figure, « entre de tels groupes [armés] au sein d’un Etat ». Si l’on peut considérer que les deux camps en présence sont des « groupes armés » et que la guerre des sorciers les opposant puisse être qualifiée de « conflit armé », alors nous sommes bien dans un cas de conflit armé non international. Il n’existe pas de définition unanime du conflit armé non international, mais les auteurs s’accordent sur un certain nombre de critères, tenant à la nature des hostilités (gravité) et à la qualité des acteurs de ces hostilités (un « pouvoir » responsable de forces organisées et identifiable).

2.2. Qualification des forces en présence

Quels sont alors le statut et les caractéristiques des entités qui se font face lors de la Bataille de Poudlard ? Les troupes d’Harry Potter constituent un groupe de résistance, visant à contrecarrer les ambitions de Voldemort et surtout à survivre à son régime despotique. Le commandement et la coordination des actions sont menés par le professeur McGonagall ; en outre, Kreattur dirige les Elfes de maison venus grossir les rangs de la résistance. Harry Potter n’assume pas directement le commandement de troupes.

En revanche, nous l’avons vu, le statut de l’armée de Voldemort est délicat à établir. La situation de Voldemort et l’instauration de son régime nous laissent penser que ses troupes pourraient agir en qualité de forces gouvernementales, tandis que la Bataille de Poudlard ne s’engage entre les antagonistes que compte tenu des objectifs personnels de Qui-vous-savez. Cependant, malgré un statut incertain, le commandement et l’organisation sont bien présents ici : Voldemort dirige d’une main de fer les Mangemorts, les Détraqueurs, son serpent Nagini, tous ceux qui combattent à ses côtés en somme. Bien qu’il s’agisse d’un commandement par un seul homme, Voldemort n’en demeure pas moins le responsable identifié de ces forces organisées.

2.3. Difficultés quant à l’ampleur et à la durée des hostilités

La nature des hostilités doit correspondre à une certaine ampleur, qui suppose « des affrontements quasiment analogues à ceux qui opposent des armées régulières » (E. David, Principes de droit des conflits armés, 5ème éd., Bruylant, 2012, p. 134). A notre sens, la dimension prise par la Bataille de Poudlard, impliquant des centaines de participants dans chaque camp cherchant à tuer les membres des factions adverses ou en tout cas à causer des dommages à ceux-ci, ne se différencie pas en intensité des combats que se livrent des armées régulières, dont les objectifs sont souvent la mort de l’adversaire ou des dommages à ses troupes ou ses biens. L’usage entre sorciers et créatures de sorts capables de tuer ou de blesser n’a rien de fondamentalement différent de groupes qui s’affrontent avec des armes automatiques. Le critère d’ampleur et de violence des hostilités nous semble également rempli concernant la deuxième guerre des sorciers.

Néanmoins, qu’en est-il du critère de la durée de ces événements ? Pour rappel, la jurisprudence énonce qu’un conflit armé doit être « prolongé ». J. K. Rowling fait débuter la deuxième guerre des sorciers en juin 1995 lors du Tournoi des Trois Sorciers, à l’occasion duquel Voldemort effectue officiellement son retour. Il n’y a cependant pas d’affrontement direct entre des groupes suffisamment organisés de sorciers jusqu’à la Bataille de Poudlard : ce que l’auteure de la saga désigne par « guerre », ne correspond en réalité qu’à une série de tactiques politiques de la part de Voldemort et de ses alliés et à l’entrée dans la clandestinité d’Harry Potter et ses amis lors de l’avènement de Qui-vous-savez.

Selon E. David, seuls l’article 8 § 2, f, du Statut de la Cour pénale internationale (CPI) et le Protocole additionnel II aux Conventions de Genève du 12 août 1949, requièrent formellement un conflit prolongé. Il existe ainsi des précédents devant la CPI lors desquels des conflits armés n’ont duré que quelques mois. Mieux encore, le Professeur David cite le cas de l’affaire Abella c. Argentine, à l’occasion de laquelle des affrontements qui durèrent seulement trente heures entre l’armée régulière argentine et des militaires rebelles, furent néanmoins considérés comme régis par l’article 3 commun aux Conventions de Genève, selon la Commission interaméricaine des droits de l’homme.

Le caractère prolongé du conflit, bien qu’énoncé par la jurisprudence, n’est pas un élément décisif puisque des affrontements très courts dans le temps peuvent tout de même être qualifiés de conflit armé, compte tenu de leur nature, de leur niveau de violence et du degré de commandement. Dès lors, les combats qui eurent lieu dans la nuit du 1er au 2 mai 1998 à Poudlard, bien que très limités dans le temps, n’en sont pas moins des affrontements relevant de l’article 3 commun des Conventions de Genève en tant que conflit armé non international.

Les armées d’Harry Potter et de Voldemort constituent ainsi des groupes qu’il convient de qualifier comme « parties au conflit » compte tenu des critères d’intensité et surtout de commandement du mouvement, lesquels groupes sont engagés dans des affrontements qui s’analysent en un conflit armé non international. Compte tenu du statut de ces deux groupes, il leur incombera alors de respecter le droit international humanitaire.

3. Application du droit international humanitaire et statut des combattants

Concernant le statut des troupes de chaque camp, il est difficile de statuer sur la qualité des combattants. Les civils font l’objet d’une protection particulière lors des conflits armés, interdisant par principe de les attaquer. Cette protection n’est plus accordée si ces civils participent aux hostilités ou s’ils prennent spontanément les armes et combattent une armée ennemie dans le cas de ce que l’on désigne comme une « levée en masse ». A l’inverse des civils, le droit international désigne les forces armées comme se composant « de toutes les forces, tous les groupes et toutes les unités armés et organisés qui sont placés sous un commandement responsable de la conduite de ses subordonnés devant cette Partie [au conflit] » (art. 43 du Protocole additionnel I). Les forces armées sont caractérisées par un commandement responsable de leurs agissements et la discipline qui règne dans leurs rangs. Surtout, la qualité de forces armées autorise les membres de celles-ci à participer directement aux hostilités.

Les sorciers ne sont pas par principe des combattants. Il s’agirait a priori de civils – disposant certes de pouvoirs magiques, mais civils tout de même. Les seuls sorciers qui pourraient être identifiés comme des combattants a priori sont les Aurors, en tant que membres d’une unité de défense contre la magie noire (cf. la contribution Antoine J#), compte tenu du commandement que le Bureau des Aurors opère sur eux, à la manière d’un état-major, et de la discipline spécifique à cette unité. Comme nous l’avons exposé, les Aurors n’interviennent pas à l’occasion de la Bataille de Poudlard : certains ont rejoint les troupes défendant Poudlard, mais à titre individuel. Ainsi dégagés des contraintes de commandement et de discipline, ces Aurors ne peuvent plus être qualifiés de membres des forces armées.

Quid des elfes, des centaures et des autres créatures fantastiques : sont-ils des civils ? Le droit de la guerre définit les civils comme les personnes qui ne sont pas membres des forces armées. La notion de « personne » correspond dans son sens usuel à celui de « personne humaine » : un être humain donc. En droit moldu, n’étant pas considérés comme des « personnes », les animaux peuvent être utilisés comme des armes, tandis que les créatures magiques ne sont même pas envisagées – le vide juridique est manifeste pour cette dernière catégorie (cf. la contribution consacrée aux créatures magiques).

Pourtant, le Monde d’Harry Potter nécessite selon nous une autre analyse : les elfes et les centaures sont des êtres dotés de pensée et souvent de parole, parties intégrantes de l’univers dans lequel ils évoluent et impliqués dans les affaires mettant en cause cet univers magique ; la preuve en est le fait que plusieurs de ces créatures rejoignent spontanément les rangs de la résistance contre Voldemort. Le dictionnaire Larousse définit également la personne comme « l’individu considéré en lui-même », ce qui est bien le cas de nombre de ces êtres dans l’univers d’Harry Potter qui, bien que non-humains, sont considérés dans leur individualité et bénéficient même de droits particuliers. On notera que les centaures disposent de droits similaires à ceux reconnus aux communautés indigènes dans certains pays. Sur la base de ces éléments, il nous semble raisonnable de considérer que certains animaux et créatures magiques, au moins ceux dotés de la conscience d’eux-mêmes et du monde qui les entoure, sont donc de véritables personnes dans le Monde des sorciers et peuvent alors être des civils ou des combattants actifs et « conscients » au même titre que les combattants sorciers humains.

Le droit coutumier prévoit que les civils qui prennent part aux hostilités en tant que membres de groupes armés non étatiques, perdent la protection contre les attaques que le droit international leur accorde. Cette perte de la qualité de civils entraine la disparition de la protection accordée aux personnes/animaux/créatures engagés dans les combats, les rendant alors licitement attaquables. Il en est de même pour ceux des défenseurs de Poudlard que l’on considérerait s’être levés en masse à l’arrivée de l’armée de Voldemort, c’est-à-dire des civils ayant spontanément décidé de participer aux hostilités contre une armée ennemie à l’approche, comme l’ont fait les centaures de la Forêt interdite ou le ralliement des elfes de maison menés par Kreattur.

La conclusion est ici rapide. Si les sorciers en cause sont en temps normal de simples civils, de même que les créatures fantastiques les accompagnant, leur incontestable participation aux hostilités conduit à leur retirer le statut de civils et les rendre alors licitement attaquables dans le cadre d’opérations d’une armée ennemie, dans la mesure naturellement où les exigences relatives à l’existence d’un objectif militaire et à la proportionnalité de l’attaque sont respectées. Compte tenu de leur participation aux hostilités contre Lord Voldemort, les sorciers et créatures fantastiques ne peuvent plus prétendre à la protection dont ils jouissaient en tant que civils.

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Le fait qu’aucun des groupes en présence ne constitue un Etat ne change rien aux obligations internationales qui s’imposent à eux lors des hostilités. Le droit international humanitaire a ceci de particulier de s’appliquer aux « Parties au conflit », et non strictement aux sujets de droit international classique. Une fois l’applicabilité du droit international humanitaire démontrée, les actions menées par les belligérants contre les personnes et les biens doivent se conformer à l’ensemble des règles conventionnelles et coutumières pertinentes. Notamment, nous pourrions contester la licéité du recours à certains Sorts Impardonnables (cf. la contribution consacrée à ces sorts) comme Doloris par les combattants de Voldemort, à la lumière de l’interdiction de la torture et des traitements cruels, inhumains ou dégradants comme méthode de guerre lors d’un conflit armé.

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